| AVIS DE PUBLICITE |
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SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES SAC Au Fil des Deux Fleuves 6 rue Simone Veil BP CS 90103 - 69530 Brignais Tél : 04 82 90 40 00 SIRET 90051133800015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture des vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour le Groupe Deux Fleuves - RELANCE |
| Référence | SAC_GF_Vetements de travail |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal de d'exécution | FRK26 - Rhône |
| Lieu d'exécution | 6 rue Simone Veil 69530 Brignais Divers lieux Le titulaire est amené à livrer les fournitures sur plusieurs lieux de livraison et différents départements (Rhône/Loire). La liste des lieux de livraison est jointe en annexe 1 du CCAP. |
| Durée |
12 mois à compter du 15/01/27 |
| Description | Le pouvoir adjudicateur : SAC au Fil des Deux Fleuves - 6, rue Simone Veil - 69530 BRIGNAIS Agissant pour son compte et au nom et pour le compte de - Deux Fleuves Rhône Habitat - Deux Fleuves Loire Habitat - Deux Fleuves Sénior et Autonomie La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 € HT pour sa durée totale (reconductions comprises). La remise d'échantillons de vêtements et chaussures est prévue dans le cadre de cette consultation (article 5 du règlement de la consultation). En cas d'absence des échantillons ou de dotation incomplète l'offre sera considérée comme irrégulière. Il n'est pas prévu d'indemnisation relative aux échantillons. |
| Code CPV principal | 35113400 - Vêtements de protection et de sécurité |
| Code CPV complémentaire | 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires |
| 18110000 - Vêtements professionnels | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
09/12/26 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/12/26 à 16h15 Lieu : BRIGNAIS |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SAC Au fil des Deux Fleuves Service Commande publique GROUPE 6 rue Simone Veil 69530 Brignais Tél : 04 82 90 40 00 aws_sac@deuxfleuves.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne. |
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Envoi le 09/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 09/11/26 à 17h10 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 11/11/26 Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online |
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