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AVIS DE PUBLICITE

SAC AU FIL DES DEUX FLEUVES
SAC Au Fil des Deux Fleuves
6 rue Simone Veil
BP CS 90103 - 69530 Brignais
Tél : 04 82 90 40 00
SIRET 90051133800015
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur :
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture des vêtements de travail, accessoires et équipements de protection individuelle pour le Groupe Deux Fleuves - RELANCE
Référence SAC_GF_Vetements de travail
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRK26 - Rhône
Lieu d'exécution 6 rue Simone Veil
69530 Brignais Divers lieux
Le titulaire est amené à livrer les fournitures sur plusieurs lieux de livraison et différents départements (Rhône/Loire).
La liste des lieux de livraison est jointe en annexe 1 du CCAP.

Durée 12 mois
à compter du 15/01/27
Description Le pouvoir adjudicateur : SAC au Fil des Deux Fleuves - 6, rue Simone Veil - 69530 BRIGNAIS
Agissant pour son compte et au nom et pour le compte de
- Deux Fleuves Rhône Habitat
- Deux Fleuves Loire Habitat
- Deux Fleuves Sénior et Autonomie

La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique.
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 300 000 € HT pour sa durée totale (reconductions comprises).

La remise d'échantillons de vêtements et chaussures est prévue dans le cadre de cette consultation (article 5 du règlement de la consultation).
En cas d'absence des échantillons ou de dotation incomplète l'offre sera considérée comme irrégulière.
Il n'est pas prévu d'indemnisation relative aux échantillons.
Code CPV principal 35113400 - Vêtements de protection et de sécurité
Code CPV complémentaire 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
  18110000 - Vêtements professionnels
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Les variantes sont refusées
Options Non
Reconductions Oui
Le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 09/12/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/12/26 à 16h15
Lieu : BRIGNAIS
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SAC Au fil des Deux Fleuves
Service Commande publique GROUPE
6 rue Simone Veil
69530 Brignais
Tél : 04 82 90 40 00
aws_sac@deuxfleuves.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'état n°291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et n°358994 du 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne.
  Envoi le 09/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 09/11/26 à 17h10
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 11/11/26
Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online