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AVIS DE PUBLICITE

LES RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS
M. Le Directeur Général
16, avenue de la Mouillère
BP 18119 - 45081 Orléans - cedex 2
Tél : 02 38 41 49 00
SIRET 89245273100029

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Accord-cadre d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) pour le suivi du marché de maintenance des VMC
Référence	2026-ETU-SEM-0027
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution	FRB06 - Loiret
Lieu d'exécution	16, avenue de la Mouillère 45081 Orléans Tout le territoire des résidences de l'Orléanais 45000 ORLEANS FRB06 - Loiret
Durée	48 mois à compter du 01/01/27
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal	71315210 - Services de conseil en installations techniques de bâtiment
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 €
Options	Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions	Oui L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres, budget voté annuellement

Conditions de participation
	Critères de participation : renvoi au R.C.
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non

Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements	Correspondre avec l'Acheteur
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 14/12/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 14/12/26 à 14h00 Lieu : Les résidences de l'Orléanais Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt	Déposer un Pli dématérialisé

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début indiquée au sein de cet avis est une date prévisionnelle.
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
	Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Les résidences de l'Orléanais 16, avenue de la Mouillère 45081 Orléans Tél : 02 38 41 49 00 correspondre@aws-france.com
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire d'Orléans 44, rue de la Bretonnerie 45044 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 74 58 34 - Fax : 02 38 53 65 74 tj-orleans@justice.fr http://www.justice.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire d'Orléans 44, rue de la Bretonnerie 45044 Orléans Cedex Tél : 02 38 74 58 34 - Fax : 02 38 53 65 74 tj-orleans@justice.fr http://www.justice.gouv.fr
	Envoi le 10/11/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE : 10/11/26 à 12h10 Publication aux supports de presse suivants : La République du Centre - Ed. du 45