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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE
M. Christophe BOURIAT - Directeur de l'Etablissement support
Boulevard de Lattre de Tassigny
BP 1330 - 65013 TARBES - 9
Tél : 05 62 54 56 00 - Fax : 05 62 54 55 97
SIRET 26650018000010
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de divers imprimés d'étiquettes, de dossiers et de consommables pour archives médicales
Référence 2022-17
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ26
Lieu principal de livraison Boulevard de Lattre de Tassigny
65013 TARBES
Description Fourniture de divers imprimés d'étiquettes, de dossiers et de consommables pour archives médicales
Code CPV principal 22900000 - Imprimés divers
Code CPV complémentaire 22458000 - Imprimés sur commande
  30199760 - Étiquettes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Papiers autocopiants (divers imprimés)
Description : Papiers autocopiants (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 2 Ordonnances sécurisées (divers imprimés)
Description : Ordonnances sécurisées (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 3 Chemises (divers imprimés)
Description : Chemises (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 4 Documents à créer (divers imprimés)
Description : Documents à créer (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 5 Divers imprimés (divers imprimés)
Description : Divers imprimés (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 6 Dossiers archives (façonnage sans imppression)
Description : Dossiers archives (façonnage sans imppression)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 7 Imprimés normes (divers imprimés)
Description : Imprimés normes (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 8 Livrets d'accueil - Agendas (divers imprimer)
Description : Livrets d'accueil - Agendas (divers imprimer)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 9 Avis de sommes à payer (divers imprimés)
Description : Avis de sommes à payer (divers imprimés)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  22900000
N° 10 Etiquettes
Description : Etiquettes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  30199760
N° 11 Dossiers et consommables pour archives médicales
Description : Dossiers et consommables pour archives médicales
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois 1 an 		  30197600
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 21/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/02/23 à 00h00
Lieu : tarbes
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
  Envoi le 19/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/09/22 à 17h10
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