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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

GHT CÉVENNES-GARD-CAMARGUE
Direction des ressources matérielles
Place du professeur Robert Debré
30029 Nîmes - Cedex 9
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Prestation de nettoyage de divers services techniques ou locaux du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
Référence JPBIONETTCHUN
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de prestation CHU NIMES
30029 NIMES
DESCRIPTION L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Prestation de nettoyage de divers services techniques ou locaux du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes :
Lot n° 1 Nettoyage de la blanchisserie, de la plateforme logistique, du service des archives
Lot n° 2 Nettoyage des locaux du CSAPA (Centre de soins d?accompagnement et de prévention en addictologie) et le home infirmier
Lot n° 3 Nettoyage du Centre Médico Psychologique
Code CPV principal 90900000 - Services de nettoyage et d'hygiène
Code CPV complémentaire 90911200 - Services de nettoyage de bâtiments
  90919200 - Services de nettoyage de bureaux
  90920000 - Services d'hygiénisation d'installations
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 105 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Nettoyage de la Blanchisserie, Plateforme logistique, Archives
Description : Nettoyage de la Blanchisserie, Plateforme logistique, Archives
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
CF CCAP
  90900000
N° 2 Nettoyage de du CSAPA et du home infirmier
Description : Nettoyage de du CSAPA et du home infirmier
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
CF CCAP
  90900000
N° 3 Nettoyage du CMP
Description : Nettoyage du CMP
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
CF CCAP
  90900000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Relevé d'Identité Bancaire
Pouvoir de la personne habilitée à engager chaque candidat, cotraitants ou sous-traitants
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/08/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/08/21 à 13h00
Lieu : CHU NIMES
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
La date prévisionnelle de publication des prochains avis est Juin 2025.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 19/07/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/07/21 à 17h11