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| AVIS D'ATTRIBUTION |
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EPORA Mme Florence HILAIRE - Directrice Générale 2 avenue Grüner CS 32902 42029 Saint-Etienne - Cedex 1 Tél : 04 77 47 47 50 - Fax : 04 77 47 47 98 SIRET 42209768300037
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| Objet du marché | MARCHE PUBLIC DE TERRASSEMENT ET DE DEPOLLUTION DE L'ANCIEN SITE EZT A CREMIEU |
| Référence acheteur | 25AT-MP-0030-A1-U |
| Nature du marché | Travaux |
| Procédure | Procédure adaptée |
| Code CPV principal | 45112500 - Travaux de terrassement |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix |
| Procédures de recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon - FRANCE - Cedex 03 Tél : 0478141010 - Fax : 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ |
| ATTRIBUTION DU MARCHÉ | |
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Date d'attribution : 09/02/26 |
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| Nombre d'offres reçues : 8 | |
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Montant HT de 433 595,60 à 896 600,00 € Marché n° : 25-660 - SOLREM (Mandataire), MALIA TP LA HAYE DE PAN 35170 BRUZ |
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| Renseignements complémentaires | |
| La date de notification du marché au titulaire est le 09/02/2026. Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée dans le présent avis, après une demande écrite adressée par voie postale (EPORA - SAMP - 2 avenue Grüner 42029 Saint-Étienne) ou par téléphone ( 04 77 47 47 50) au service achats et marchés publics et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. |
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Envoi le 05/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 05/03/26 |
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