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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

DIJON MÉTROPOLE M. le Président 40 Avenue du Drapeau CS 17510 21075 Dijon - Cedex Tél : 03 80 74 51 72

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Centrale d'achat Dijon Métropole - Fourniture de mobilier Education - Jeunesse - Petite enfance et objets meublants divers
Référence	mobilierca2020is
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRC11
DESCRIPTION	Centrale d'achat Dijon Métropole - Fourniture de mobilier Education - Jeunesse - Petite enfance et objets meublants divers. Appel d'offre ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi, mono-attributaire pour les lots 1, 2, 3, 4, et multi-attributaire pour les lots 5 et 6, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, de fournitures. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : pour le lot 5 (3 attributaires maximum) et le lot 6 (2 attributaires maximum), sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. Modalités d'attribution des bons de commande pour les lots 5 et 6 : la répartition des bons de commandes se fera à part égale à plus ou moins 20 %. Le contrat est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations est fixé pour chaque bon de commande. Il tient compte de la nature et de la quantité des prestations à réaliser.
Code CPV principal	39100000 - Mobilier
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 480 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 1 Lot n°1 : Mobilier scolaires et objets meublants divers Description : Mono-attributaire. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.   39160000 N° 2 Lot n°2 : Mobilier de vie scolaire, tables, chaises, buffets, armoires et objets meublants divers Description : Mono-attributaire. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.   39160000 N° 3 Lot n°3 : Tableau, vitrine et affichage divers intérieur Description : Mono-attributaire. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.   30192170 N° 4 Lot n°4 : Vitrine extérieure et assimilée Description : Mono-attributaire. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.   39171000 N° 5 Lot n°5 : Assises petite enfance et mobilier associé Description : 3 attributaires maximum. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.   39110000 N° 6 Lot n°6 : Couchages petite enfance et mobilier associé Description : 2 attributaires maximum. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Il est reconductible tacitement 3 fois, pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'acheteur prend la décision de ne pas reconduire le contrat 2 mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours.   39143116
Conditions de participation
	Marché réservé : Non
Critères d'attribution	Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 30/01/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 31/01/20 à 00h00
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	A l'appui de leur offre, les candidats remettent des échantillons, pour certaines fournitures (voir colonne "échantillons à fournir" aux bordereaux de prix unitaires), à titre gratuit, pour les lots suivants : - Lot n°1 : Mobilier scolaires et objets meublants divers : Echantillons demandés le cas échéant aux bordereaux des prix unitaires, - Lot n°2 : Mobilier de vie scolaire et objets meublants divers : Echantillons demandés le cas échéant aux bordereaux des prix unitaires. Toute proposition devra faire l'objet d'une remise d'échantillon si cet échantillon est demandé pour la fourniture figurant au bordereau de prix unitaires du lot concerné. Une offre pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé l'échantillon demandé pour ladite fourniture. Ces échantillons devront être livrés, avant les date et heure limite de dépôt des offres, à l'adresse suivante : Magasin central, 3 rue de Mayence, 21000 Dijon. Il est précisé que la livraison d'échantillon(s) devra être effectuée après prise de rendez-vous préalable 48 heures avant la date de livraison, à l'adresse mail suivante : magasin.central@metropole-dijon.fr Le nom du candidat, la référence de la consultation et de l'échantillon devront être clairement indiqués sur chaque échantillon.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 - 21016 Dijon Tél : 0380739100 - Fax : 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R.421-1 du code de justice administrative). Le président du Tribunal administratif peut également être saisi en référé : - avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (art L.551-1 du même code) - après la conclusion du contrat (article L551-13 du code de justice administrative).
	Envoi le 24/12/19 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/12/19 à 15h11