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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE DE SAINT-CHAMAS M. Didier Khelfa - Maire Hôtel de Ville - Place de l'hôtel de ville BP 68 - 13250 Saint-Chamas Tél : 04 90 44 52 59 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Objet |
Organisation d'une colonie de vacances été avec hébergement en pension complète et activités sportives. Organisation de 2 colonies de vacances de sports d'hiver avec hébergement en pension complète. |
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Référence | 20-5-COL-ETEHIV | ||||||||||||||||||
Type de marché | Services | ||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||
Code NUTS | FR | ||||||||||||||||||
DESCRIPTION | La présente consultation concerne l'organisation de colonies de vacances été et hiver avec hébergement en pension complète et activités sportives pour des enfants et adolescents âgés de 6 à 14 ans. L'objet du présent accord-cadre est destiné au service municipal jeunesse et sports de la commune de Saint-Chamas. Lieu d'exécution : La vallée du Champsaur dans le département des Hautes Alpes (05). |
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Code CPV principal | 55243000 - Services de colonies de vacances | ||||||||||||||||||
Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Quantité ou étendue |
La consultation est conduite sous la forme d'une procédure adaptée (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du CCP). Elle donnera lieu à un accord-cadre à bon de commande (articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 1 |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||
Financement | Les prestations du présent marché seront financées selon les modalités suivantes : Budget principal de la collectivité. | ||||||||||||||||||
Forme juridique | En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Au regard des besoins des services du pouvoir adjudicateur, ceux-ci ne peuvent souffrir de l'absence d'un type de fournitures ou de prestations prévues dans le marché à la suite de la défaillance d'un contractant. L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique. |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique Critère 2 : Valeur technique de l'offre (40 %), sous-critères: 1- Centre d'hébergement (qualité et situation), 20 points 2- Intérêt et qualité des activités proposées (originalité, encadrants, matériel), 20 points |
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Renseignements |
administratifs MAIRIE DE SAINT-CHAMAS MME BEATRICE JOURDY HOTEL DE VILLE BP 68 13250 SAINT-CHAMAS Tél : 04 90 44 52 04 |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
05/03/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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1- Aucune variante n'est autorisée. 2- L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an et peut être reconduit une fois pour une période de un an. La durée maximale du contrat est de deux ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme, soit jusqu'à la fin de la prestation des vacances scolaires d'été 2021 pour le lot 1 et jusqu'à la fin de la prestation des vacances scolaires d'hiver de la zone B 2022 pour le lot 2. 3- Le délai d'exécution pour chacune des prestations sera précisé sur chaque bon de commande. Lot 1 : Les 2 premières semaines de vacances scolaires d'été pour 48 enfants âgées de 6 à 11 ans et 5 adultes Lot 2 : La première semaine des vacances d'hiver de la zone B pour 48 enfants âgées de 6 à 11 ans et la deuxième semaine pour 36 adolescents âgés de 11 à 14 ans et 4 adultes 4- Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phase. |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil 13006 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 |
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Envoi le 03/02/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 03/02/20 |
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