AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE MEYZIEU
M. Christophe Quiniou - maire
Hôtel de ville
Place de l'Europe CS 30401
69883 MEYZIEU - CEDEX
Tél : 04 72 45 18 14

AVIS RECTIFICATIF DU 27/03/20

Remise des offres

Au lieu de :
06/04/20 à 17h00 au plus tard.
Lire :
15/05/20 à 17h00 au plus tard.

AVIS RECTIFICATIF DU 16/03/20

Remise des offres

Au lieu de :
23/03/20 à 17h00 au plus tard.
Lire :
15/05/20 à 17h00 au plus tard.

AVIS RECTIFICATIF DU 03/03/20

Remise des offres

Au lieu de :
18/03/20 à 17h00 au plus tard.
Lire :
15/05/20 à 17h00 au plus tard.

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	Fourniture de chocolats pour les personnes âgées de la ville de Meyzieu
Référence	2009
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRK26
DESCRIPTION	Les prestations du présent accord-cadre concernent la fourniture de chocolats pour les personnes âgées de la ville de Meyzieu. * Il s'agit de la fourniture de contenants de chocolats (chocolats assortis à dominance noire, sans alcool) dont le poids équivaut à 250g environ (à + ou - 25g). Ces chocolats sont distribués à l'occasion des fêtes de fin d'année aux majolan(e)s de plus de 65 ans, sur 3 jours la première semaine du mois de décembre. * Les personnes âgées sont sensibles à une présentation qualitative et élégante, dans l'esprit des fêtes de fin d'année (couleurs, motifs, …). Le contenant devra mettre en valeur les chocolats en son sein et les préserver afin qu'ils ne s'abîment pas. Le contenant pourra présenter les chocolats sur un ou plusieurs étages. * Le titulaire de l'accord-cadre devra livrer les chocolats à chaque édition le jeudi précédent la semaine de distribution. Cette livraison a lieu à l'hôtel de ville de Meyzieu, Place de l'Europe, 69330 MEYZIEU. * L'accord-cadre court à compter de sa notification prévue début juin 2020 et concerne au maximum 4 éditions de distribution (2020,2021,2022 et 2023). Il peut être reconduit tacitement pour les 3 éditions suivant celle de 2020. La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. * Conformément aux dispositions des articles R2151-8 à R2151-11 du CCP, les candidats ont la possibilité de présenter une à 2 variantes maximum. Les candidats présenteront un dossier général « variantes » comportant un sous dossier particulier pour chaque variante qu'ils proposent. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de leur offre de base, ils indiqueront les adaptations à apporter tout en respectant les exigences minimales indiquées au CCTP. La remise d'une offre de base est obligatoire.
Code CPV principal	15842100 - Chocolat
Code CPV complémentaire	15842200 - Produits à base de chocolat
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue	La présente consultation fait l'objet d'une procédure adaptée, en raison de son montant, conforme aux dispositions de l'article L2123-1 du code de la commande publique (CCP). * Les prestations du présent accord-cadre ne peuvent être décomposées en prestations distinctes au regard de leurs caractéristiques techniques. * L'accord-cadre est passé sans minimum, mais avec un maximum annuel de 30 000.00€ HT. Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 €
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 3

Conditions relatives au contrat
Cautionnement	L'accord-cadre et ses éventuels marchés subséquents ne feront l'objet d'aucune retenue de garantie.
Financement	Aucune avance ne sera versée pour l'exécution du présent accord-cadre et de ses éventuels marchés subséquents. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : budget de la collectivité, fonds propres, section fonctionnement. Les fournitures faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées par application du prix unitaire du contenant de chocolats de référence, indiqué à l'acte d'engagement, aux quantités réellement exécutées. Il s'agit là d'un prix de référence pour les bons de commande qui exécutent l'accord-cadre. Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique	Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté Autres renseignements demandés : - Une déclaration de candidature (DC) individuelle ou pour chaque membre du groupement, valant déclaration sur l'honneur justifiant que les candidats n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du CCP. - Présentation de cinq références de moins de trois ans, significatives par rapport à l'objet du contrat. La présentation de chaque référence comporte au minimum les éléments suivants : désignation des prestations, montant, année d'exécution, destinataire (privé ou public) et contact chez le destinataire (nom et numéro de téléphone ou adresse électronique). - Identification du candidat individuel ou du membre du groupement, indiquant a minima les informations suivantes : Nom commercial/dénomination sociale ; forme juridique ; personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat ; adresse de l'établissement exécutant les prestations et du siège social si différent ; téléphone ; télécopie ; SIRET et adresse électronique. En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être identifié et produire l'ensemble des informations. Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. * Avant la signature et la notification de l'accord-cadre, l'attributaire devra obligatoirement produire les documents et attestations prévus aux articles R2143-7 à R2143-10 du code de la commande publique. Le candidat établi à l'étranger fournira des documents équivalents, notamment au regard de l'article D8222-7 du code du travail. Il sera également tenu de fournir les informations précisées à l'article R1263-12 du même code.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 5 % : Evolution du contenant et du contenu 30 % : Qualité gustative 30 % : Présentation 20 % : Prix 15 % : Modalités d'organisation Les pièces de l'offre à déposer sont : - La plaquette de présentation du produit (photos extérieure et intérieure, descriptif des chocolats avec nombre de pièces et nombre de recettes et prix. - Le ou les échantillons obligatoires de contenants avec les chocolats. - Le détail technique de l'offre (DTO) ou équivalent (Attention : équivalence sous condition de respect des règles fixées à l'article 3.2.1 du RC). Aucun acte d'engagement n'est requis lors du dépôt de l'offre. Un acte d'engagement sera demandé au candidat pressenti pour être retenu dans les conditions fixées à l'article 5.6 du présent document. * Le critère prix sera analysé au regard du montant proposé par le candidat pour les chocolats et leur contenant au sein de la plaquette de présentation du produit. Il sera appliqué à ce montant la formule suivante : (prix total le plus bas / prix total analysé) * pondération * Les critère « modalités d'organisation » et « évolution du contenant et du contenu » seront analysés au regard des réponses fournies dans le détail technique de l'offre ou équivalent. Les critères « qualité gustative » et « présentation » seront appréciés au regard de l'échantillon fourni. * Après une première analyse des offres, des négociations en une ou plusieurs phases pourront être engagées par le pouvoir adjudicateur. Elles pourront porter sur l'ensemble des éléments de l'offre, y compris le prix et seront menées, le cas échéant, avec le ou les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes dans la limite de 3 maximum. * Aucune visite sur site ou consultation sur place n'est prévue. * Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur : https://grandlyon.marches-publics.info/meyzieu * Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leurs études, les candidats devront poser leurs questions sur la plateforme au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, rubrique "Correspondre avec l'acheteur" (même lien que ci-dessus). Une réponse sera alors publiée, dans la mesure du possible, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. * La réponse dématérialisée est obligatoire, à la même adresse qu'indiqué ci-dessus.
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents payants : Non
Offres	Remise des offres le 15/05/20 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
	Envoi le 02/03/20 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/03/20 à 12h10

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