Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° 1 |
Petit matériel multisport Description : Petit matériel multisport
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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30 000
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37400000
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N° 2 |
Matériel de Swin-Golf Description : Matériel de Swin-Golf
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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3 000
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37400000
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N° 3 |
Matériel de tir à l'arc Description : Matériel de tir à l'arc
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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3 000
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37400000
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N° 4 |
Petit matériel piscine Description : Petit matériel piscine
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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30 000
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37400000
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N° 5 |
Filets de sport Description : Filets de sport
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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18 000
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37400000
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N° 6 |
Filets de compétition Description : Filets de compétition
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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12 000
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37400000
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N° 7 |
Fourniture d'équipements sportifs multisport Description : Fourniture d'équipements sportifs multisport
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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45 000
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37400000
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N° 8 |
Matériels d'athlétisme Description : Matériels d'athlétisme
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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10 000
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37400000
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N° 9 |
Fourniture et pose de matériels sportifs Description : Fourniture et pose de matériels sportifs
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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45 000
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37400000
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N° 10 |
Fourniture et pose de panneaux de score Description : Fourniture et pose de panneaux de score
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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30 000
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37400000
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N° 11 |
Matériel aquafitness piscine Description : Matériel aquafitness piscine
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, il pourra être renouvelé 3 fois, sa durée totale ne pouvant dépasser 4 ans.
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10 000
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37400000
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Organe chargé des procédures de médiation :
DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 22 mail Pablo Picasso BP 24209 44042 NANTES Cedex 1 Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr.
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