---

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE (Attention avis expiré !)

COMMUNE D'AGNEAUX M. Alain SEVÊQUE - Maire Mairie Parc de la Palière BP 1 - 50180 Commune d'Agneaux Tél : 02 33 77 33 50

L'avis implique un marché public.

Objet	Accord cadre. Programme de Voirie 2020 - 2023
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée
DESCRIPTION	Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Marché à bons de commandes
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont refusées
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 12/06/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Envoi le 18/05/20 à la publication