AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISÈRE
M. le Président
7 rue Fantin Latour
38022 Grenoble - 1
Tél : 04 76 00 38 38 - Fax : 04 76 00 38 35
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Travaux d'impression et de reprographie pour le Département de l'Isère
Référence F20DRE-EG002/JO
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
DESCRIPTION La consultation est allotie, répartis en 8 lots. Les lots 01 à 07 concernent les travaux d'impression et de reprographie pour le service communication et évènementiel du Département de l'Isère. Le service patrimoine culturel et les musées départementaux et le service environnement de la collectivité seront également amenés à utiliser certains lots du service communication et évènementiel.
Code CPV principal 79810000 - Services d'impression
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 652 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Affiches Abribus
Description : Affiches Abribus
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		34 000 79810000
N° 02 Flyers et affiches
Description : Flyers et affiches
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		26 000 79810000
N° 03 Brochures - Dépliants
Description : Brochures - Dépliants
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		340 000 79810000
N° 04 Autocollants
Description : Autocollants
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		16 000 79810000
N° 05 Pochettes
Description : Pochettes
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		16 000 79810000
N° 06 Brochures et dépliants grands tirages
Description : Brochures et dépliants grands tirages
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		160 000 79810000
N° 07 Kakémonos
Description : Kakémonos
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		28 000 79810000
N° 08 Impression du journal interne du Département de l'Isère
Description : Impression du journal interne du Département de l'Isère
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune 		32 000 79810000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts..Aucune clause de garantie financière prévue.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Affiches Abribus
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 02 : Flyers et affiches
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 03 : Brochures - Dépliants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 04 : Autocollants
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 05 : Pochettes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 06 : Brochures et dépliants grands tirages
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 07 : Kakémonos
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Lot n° 08 : Impression du journal interne du Département de l'Isère
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard :
25.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de la qualité des échantillons imprimés (qualité du papier, rendu des couleurs, repérages, façonnage)
10.0 : Valeur technique de l'offre apprécié au regard : : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations
10.0 : Pertinence de l'offre en matière de démarche environnementale affectée à la prestation
55.0 : Prix
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 17/07/20 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 21/07/20 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Non renseigné Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés : L'annexe n°1 de ce présent règlement de consultation liste les échantillons imprimés et les fiches techniques à fournir par lot pour chaque candidat. Le candidat devra impérativement produire ces échantillons et ces fiches techniques pour permettre l'analyse de la qualité d'impression c'est-à-dire la qualité du papier, le rendu des couleurs, le repérage et le façonnage. Les échantillons sont gratuits et ne donneront pas lieu à une facturation par le candidat. Toute offre devra obligatoirement faire l'objet d'un envoi des échantillons et des fiches techniques requis. Une proposition ne contenant pas l'intégralité des échantillons et fiches techniques demandés sera rejetée et déclarée irrégulière. Les modalités d'envois sont indiquées sur cette annexe. . Numéro de la consultation : F20DRE-EG002
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 17/06/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/06/20 à 15h11

 

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