| Objet |
Entretien d'itinéraires de randonnées, d'espaces verts, de forêts et d'espaces naturels de propriété départementale
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| Référence |
1-19S0126 |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ27 |
| DESCRIPTION |
Entretien d'itinéraires de randonnées, d'espaces verts, de forêts et d'espaces naturels de propriété départementale
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et sans maximum par lot, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique |
| Code CPV principal |
77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts |
| Code CPV complémentaire |
77313000 - Services d'entretien de parcs |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
440 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Gaillacois et Bastides : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Description : Gaillacois et Bastides : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 02 |
Carmausin et Vallée du Viaur
Description : Carmausin et Vallée du Viaur
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77313000
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| N° 03 |
Albigeois : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique,
Description : Albigeois : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 04 |
Centre et Sud : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Description : Centre et Sud : marché réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 05 |
Ségala
Description : Ségala
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 06 |
Pays de Cocagne : marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés
Description : Pays de Cocagne : marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 07 |
Vallée du Tarn
Description : Vallée du Tarn
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 08 |
Monts de Lacaune secteur Nord
Description : Monts de Lacaune secteur Nord
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 09 |
Monts de Lacaune secteur Est
Description : Monts de Lacaune secteur Est
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 10 |
Secteur d'Anglés - Montagne Noire
Description : Secteur d'Anglés - Montagne Noire
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 11 |
Abords des retenues de Fourogue et Bancalié ; sentiers du petit train (Brassac à Roquecourbe) et GR36
Description : Abords des retenues de Fourogue et Bancalié ; sentiers du petit train (Brassac à Roquecourbe) et GR36
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| N° 12 |
Forêt de Sérénac : marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés
Description : Forêt de Sérénac : marché réservé aux structures employant des travailleurs handicapés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.
Fonds Communautaires : Non
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77310000
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Marché réservé :
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
07/09/20 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/09/20 à 10h00
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| Dépôt |
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
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Envoi le 27/07/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
27/07/20 à 13h10
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