AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE
M. Marc Lefevre - Président du conseil départemental
98 Route de Candol
50050 Saint-Lo
Tél : 02 33 05 55 50
AVIS RECTIFICATIF DU 12/11/20
Remise des offres

Au lieu de :
16/11/20 à 12h00 au plus tard.
Lire :
30/11/20 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Ouverture des offres : 16 novembre 2020 à 14h
Lire :
Ouverture des offres : 30 novembre 2020 à 14h

AVIS RECTIFICATIF DU 19/10/20
II.2 Description

Au lieu de :
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Lire :
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : plusieurs lots

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition d'ouvrages imprimés, audio et numériques, de supports musicaux et de DVD pour les besoins de la bibliothèque départementale de la Manche.
Référence BDM-052-20-AC
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRD12
DESCRIPTION La consultation est divisée en 8 lots qui seront traités par accords-cadres séparés.
Les candidats doivent faire une offre distincte pour chacun des lots auquel ils soumissionnent.
-Lots 1 à 5 : accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Avec montant annuel minimum et maximum
Lot 1 - minimum:25000€ HT / maximum:65000€ HT
Lot 2 - minimum:15000€ HT / maximum:50000€ HT
Lot 3 - minimum:10000€ HT / maximum:35000€ HT
Lot 4 - minimum:25000€ HT / maximum:65000€ HT
Lot 5 - minimum: 2000€ HT / maximum:12000€ HT
Le nombre de lots maximum pouvant être attribué à un même soumissionnaire est fixé à 2.
-Lots 6 à 8 : accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Sans montant minimum et avec montant annuel maximum.
Lot 6 - maximum:10000€ HT
Lot 7 - maximum:60000€ HT
Lot 8 - maximum:25000€ HT
Les accords-cadres seront conclus avec un maximum de quatre opérateurs économiques par lot.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
Code CPV complémentaire 30234300 - Disques compacts (CD)
  30234400 - Disques numériques polyvalents (DVD)
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Sans objet
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fournitures d'ouvrages imprimés de littérature française et étrangère pour adultes.
Description : Fournitures d'ouvrages imprimés de littérature française et étrangère pour adultes
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  22113000
N° 2 Fourniture d'ouvrages imprimés documentaires pour adultes
Description : Fourniture d'ouvrages imprimés documentaires pour adultes
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  22113000
N° 3 Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés pour adultes et enfants
Description : Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés pour adultes et enfants
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  22113000
N° 4 Fourniture d'ouvrages imprimés de fiction et documentaires pour la jeunesse
Description : Fourniture d'ouvrages imprimés de fiction et documentaires pour la jeunesse
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  22113000
N° 5 Fourniture de livres numériques
Description : Fourniture de livres numériques
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  22113000
N° 6 Fourniture d'ouvrages audio pour adultes et enfants
Description : Fourniture d'ouvrages audio pour adultes et enfants
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  22113000
N° 7 Fourniture de supports musicaux
Description : Fourniture de supports musicaux
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  30234300
N° 8 Fourniture de DVD
Description : Fourniture de DVD
Durée à compter du 01/01/21 et jusqu'au 31/12/21
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour tous les lots : l'accord-cadre court du 1er janvier 2021 jusqu'au 31 décembre 2021.
Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an (période n°2, 3 et 4). Reconduction tacite.
Les dates de fin de validité sont définies ainsi :
-Période 1 : 31/12/2021
-Période 2 : 31/12/2022
-Période 3 : 31/12/2023
-Période 4 : 31/12/2024 		  30234400
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Extrait K-Bis

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 30/11/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/11/20 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Département de la Manche
98 Route de Candol
50050 Saint-Lo
Tél : 02 33 05 55 50
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
  Envoi le 13/10/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/20 à 09h10
Publication aux supports de presse suivants : La Manche Libre

 

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