|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
MAIRIE OYONNAX M. Michel PERRAUD - Maire 126 RUE ANATOLE FRANCE BP 817 - 01100 OYONNAX Tél : 04 74 77 00 06 - Fax : 04 74 77 18 60 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 120 000,00 € |
|
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
|
Objet | 2011DECO Fourniture et pose de décorations pour les salles municipales et les monuments publics |
Référence | 2011DECO/BO |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRK21 |
Durée |
12 mois |
DESCRIPTION | Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. |
Code CPV principal | 39298900 - Éléments décoratifs divers |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 € |
Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3 |
Conditions relatives au contrat | |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas. |
Renseignements |
administratifs MAIRIE OYONNAX Service Marchés Publics - Mme DEVAUX Sophia 126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX Tél : 04 74 81 72 17 techniques MAIRIE OYONNAX Valexpo - Mme Madeleine GUICHON 88 cours de Verdun 01100 OYONNAX Tél : 04 74 81 27 25 |
Documents |
|
Offres |
Remise des offres le
07/12/20 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. |
|
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
Envoi le 03/11/20 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Voix de l'Ain |
Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |