Liste de tous les avis pour ce marché Afficher l'avis d'attribution n°1 Afficher l'avis rectifié Afficher l'avis d'origine

---

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

MAIRIE OYONNAX M. Michel PERRAUD - Maire 126 RUE ANATOLE FRANCE BP 817 - 01100 OYONNAX Tél : 04 74 77 00 06 - Fax : 04 74 77 18 60

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur. Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée (H.T.) : 212 000,00 €
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet	Numéro de la consultation : 2011NETT Marché de service de nettoyage
Référence	2011NETT/BO
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée
Code NUTS	FRK21
Durée	12 mois
DESCRIPTION	Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Code CPV principal	90910000 - Services de nettoyage
Forme	Prestation divisée en lots : Oui Possibilité de présenter une offre pour tous les lots Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 212 000,00 €
Reconductions	Oui Nombre de reconductions éventuelles : 1
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT N° 1 Nettoyage du cinéma Atmosphère     56 000 N° 2 Nettoyage de Valexpo     40 000 N° 3 Nettoyage des écoles et bâtiments annexes     80 000 N° 4 Nettoyage de l'Hôtel de ville     28 000 N° 5 Nettoyage des vitres de l'Hôtel de ville     8 000
Conditions de participation
	Marché réservé : Non
	La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Renseignements	administratifs et techniques MAIRIE OYONNAX Service Marchés Publics - Mme DEVAUX Sophia 126 RUE ANATOLE FRANCE 01100 OYONNAX Tél : 04 74 81 72 17
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 21/12/20 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
	Envoi le 20/11/20 à la publication Publication aux supports de presse suivants : La Voix de l'Ain