AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE CLERMONT-FERRAND
M. Le Maire
Service de la Commande Publique
64-66 avenue de l'Union Soviétique
BP 231 - 63007 CLERMONT-FERRAND - 1
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet FOURNITURES DIVERSES POUR VEHICULES - 4 LOTS
Référence 2020CF-FRN96
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK14
DESCRIPTION Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire, passé pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois par période successive d'un an.
Montants mini/maxi par lot ( voir documents de la consultation)
Code CPV principal 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Code CPV complémentaire 34140000 - Poids lourds
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 880 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 PIECES COMPTABILES AVEC MATERIEL DE NETTOIEMENT EUROVOIRIE
Description :
Lot 01 - PIECES COMPATIBLES AVEC MATERIEL DE NETTOIEMENT EUROVOIRIE :
Montant BDC minimum : 15000.00 EUR (HT) / 18000.00 EUR (TTC)
Montant BDC maximum : 75000.00 EUR (HT) / 90000.00 EUR (TTC)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois, par période successive d'un an chacune 		300 000 34300000
N° 02 PIECES COMPTABILES AVEC LE MATERIEL NETTOIEMENT SCHMIDT ET VIABILITE HIVERNALE SCHMIDT
Description :
Lot 02 - PIECES COMPATIBLES AVEC LE MATERIEL NETTOIEMENT SCHMIDT ET VIABILITE HIVERNALE SCHMIDT :
Montant BDC minimum : 15000.00 EUR (HT) / 18000.00 EUR (TTC)
Montant BDC maximum : 60000.00 EUR (HT) / 72000.00 EUR (TTC)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois, par période successive d'un an chacune 		240 000 34300000
N° 03 FOURNITURE DE PNEUMATIQUES
Description :
Lot 03 - FOURNITURE DE PNEUMATIQUES :
Montant BDC minimum : 15000.00 EUR (HT) / 18000.00 EUR (TTC)
Montant BDC maximum : 60000.00 EUR (HT) / 72000.00 EUR (TTC)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois, par période successive d'un an chacune 		240 000 34300000
N° 04 FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
Description : Lot 04 - FOURNITURE DE LUBRIFIANTS :
Montant BDC minimum : 8000.00 EUR (HT) / 9600.00 EUR (TTC)
Montant BDC maximum : 40000.00 EUR (HT) / 48000.00 EUR (TTC)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 fois, par période successive d'un an chacune 		160 000 09211100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Redressement judiciaire : Le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur : Le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.
Engagement : Le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des moyens techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : PIECES COMPTABILES AVEC MATERIEL DE NETTOIEMENT EUROVOIRIE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : PIECES COMPTABILES AVEC LE MATERIEL NETTOIEMENT SCHMIDT ET VIABILITE HIVERNALE SCHMIDT
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : FOURNITURE DE PNEUMATIQUES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/02/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/02/21 à 14h00
Lieu : CLERMONT-FERRAND
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Fonds Propres
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand
Tél : 04 73 14 61 00
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
79 cours Charlemagne
69002 LYON
Tél : 03 45 21 82 43
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré contractuel : avant la signature du marché. Référé contractuel : selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir : dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
  Envoi le 21/01/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/01/21 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : La Montagne - Ed. du 63

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat