AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION HÉRAULT MÉDITERRANÉE
M. Gilles D'ETTORE - Président
ZI Le Causse
22 avenue du 3ème Millénaire
BP 26 - 34630 Saint Thibery
Tél : 04 99 47 48 49
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de végétaux
Référence 2021FCS0007/JO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
DESCRIPTION La présente consultation a pour objet la fourniture de végétaux nécessaires à la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée pour l'aménagement de ses espaces verts ou urbains ainsi que pour la renaturation des berges des cours d'eau et des zones humides, notamment sur le site des Verdisses et sur les cours d'eau de la Basse Vallée de l'Hérault : Ardailhon, Courredous et leurs affluents.
Code CPV principal 03451300 - Arbustes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 778 800,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Arbres
Description : Arbres
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		252 000 03452000
N° 2 Arbustes
Description : Arbustes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		116 000 03451300
N° 3 Fleurs
Description : Fleurs
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		200 000 03451000
N° 4 Palmiers et plantes exotiques
Description : Palmiers et plantes exotiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		58 000 03452000
N° 5 Semences gazon et bulbes
Description : Semences gazon et bulbes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		2 800 03117200
N° 6 Tapis fleuris
Description : Tapis fleuris
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		8 400 03451000
N° 7 Plants forestiers
Description : Plants forestiers
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu pour une période initiale prenant effet à sa notification jusqu'au 30 Septembre 2021. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le contrat se terminera au plus tard le 30 septembre 2024.
Informations complémentaires : Aucune 		141 600 03452000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Aucune clause de garantie financière prévue.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique de l'offre
60 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/03/21 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/03/21 à 10h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2021FCS0007
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Juillet 2024
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex 2
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 12/02/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/02/21 à 14h11

 

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