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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE FONTENAY-AUX-ROSES M. Mairie de Fontenay aux Roses - Maire, Conseiller départemental des Hauts-de-Seine 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay aux Roses Tél : 01 41 13 20 00 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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Objet | Fourniture et livraison de mobilier et d'équipements pour les crèches de Fontenay aux Roses |
Référence | 21A05 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FR105 |
DESCRIPTION | Le marché porte sur l'achat de mobilier petite enfance et équipements connexes. |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
Quantité ou étendue |
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et/ou maximum mono-attributaire - montant maximum 35 000 € HT en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. |
Conditions relatives au contrat | |
Financement | Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif |
Forme juridique | En cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le candidat ne peut pas répondre à la fois en tant que titulaire et en tant que membre d'un groupement. |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre - Voir détails des sous critères dans le réglement de la consultation 40 % : Prix |
Renseignements |
administratifs et techniques Ville de Fontenay-aux-Roses 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
21/04/21 à 15h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/04/21 à 15h30 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Ville de Fontenay-aux-Roses 75 rue Boucicaut 92260 Fontenay-aux-Roses |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 |
Envoi le 29/03/21 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : E-marchespublics.com, Les Échos |
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