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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE VERGÈZE Mme Pascale FORTUNAT-DESCHAMPS - le Maire 2 rue de la République 30310 VERGEZE
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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| Objet | Fourniture de Plantes et Arbres |
| Référence | 21 PLANTES ET ARBR |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRJ12 |
| DESCRIPTION | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. L'accord-cadre a une durée totale de 4 ans à compter de la notification. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Autres renseignements demandés : |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
Commune de Vergèze 2 rue de la République 30310 VERGEZE Tél : 04 66 35 80 31 |
| Offres |
Remise des offres le
30/04/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : | Non |
| Envoi le 06/04/21 à la publication | |
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