AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE LA HAGUE
Mme Manuela MAHIER - Le Maire
8 rue des Tohagues
Beaumont-Hague
BP 217 - 50442 La Hague
Tél : 02 33 01 53 33 - Fax : 02 33 01 93 48
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE SUR LES MATERIELS ET LES EQUIPEMENTS DES ESPACES VERTS DE LA COMMUNE DE LA HAGUE
Référence 2021-056-CL-G40
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRD12
DESCRIPTION La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.
Il s'agit d'accords cadre mono attributaire à bons de commande, sans fixation de seuil minimum et avec fixation de seuils maximums annuels, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Code CPV principal 34913000 - Pièces détachées diverses
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 18 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 matériels et équipements de la marque WOLF
Description : matériels et équipements de la marque WOLF
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 3 000 € HT 		  34913000
N° 2 matériels et équipements de la marque ETESIA
Description : matériels et équipements de la marque ETESIA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 3 matériels et équipements de la marque JOHN DEERE
Description : matériels et équipements de la marque JOHN DEERE
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de
13 000 € HT 		  34913000
N° 4 matériels et équipements de la marque ISEKI
Description : matériels et équipements de la marque ISEKI
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 5 matériels et équipements de la marque KUBOTA
Description : matériels et équipements de la marque KUBOTA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 13 000 € HT 		  34913000
N° 6 matériels et équipements de la marque KIOTI
Description : matériels et équipements de la marque KIOTI
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 7 matériels et équipements de la marque FOTON
Description : matériels et équipements de la marque FOTON
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 5 000 € HT 		  34913000
N° 8 matériels et équipements de la marque HUSQVARNA
Description : matériels et équipements de la marque HUSQVARNA
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 5 000 € HT 		  34913000
N° 9 matériels et équipements de la marque ELIET
Description : matériels et équipements de la marque ELIET
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 2 000 € HT 		  34913000
N° 10 matériels et équipements de la marque COCHET
Description : matériels et équipements de la marque COCHET
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 30 000 € HT 		  34913000
N° 11 matériels et équipements de la marque GRILLO
Description : matériels et équipements de la marque GRILLO
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 12 matériels et équipements de la marque GIANNI
Description : matériels et équipements de la marque GIANNI
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 13 matériels et équipements de la marque SHINDAIWA-PPK
Description : matériels et équipements de la marque SHINDAIWA-PPK
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 6 000 € HT 		  34913000
N° 14 matériels et équipements de la marque STIHL
Description : matériels et équipements de la marque STIHL
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter du 28 juillet 2021, ou de la date de notification si celle-ci intervient après le 28 juillet 2021.
Le marché pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 15 matériels et équipements de la marque PELLENC
Description : matériels et équipements de la marque PELLENC
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 2 000 € HT 		  34913000
N° 16 matériels et équipements de la marque ECHO
Description : matériels et équipements de la marque ECHO
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 3 000 € HT 		  34913000
N° 17 matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Description : matériels et équipements pour l'entretien des espaces verts
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 8 000 € HT 		  34913000
N° 18 matériels et équipements pour l'entretien des sols
Description : matériels et équipements pour l'entretien des sols
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de douze mois dans la limite de trois fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception un mois avant la fin de chaque période.
Informations complémentaires : accord cadre mono attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel
de 6 000 € HT 		  34913000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Les justifications à produire sont celles indiquées dans le règlement de la consultation.

Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Délai de livraison et d'exécution
70 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 10/05/21 à 17h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/05/21 à 09h00
Lieu : Mairie de la Hague
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard avant la date et l'heure fixées ci-avant sur la plateforme du profil acheteurwww.marches-publics.info ou via le portail www.marchespublicsmanche.fr.
Les offres seront transmises suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de la consultation inclus dans le dossier de la consultation des entreprises.
Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par la comptabilité publique. Fonds propres.
Les sommes seront réglées après accord du Maître d'Ouvrage par mandat administratif dans un délai global de trente jours à réception de la facture parla commune de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général.
L'opérateur économique à droit automatiquement au versement d'intérêts moratoires en cas de dépassement du délai de paiement, dans les conditions prévues par les articles L2192-12 à 14 et R2192-31 à 36 du code de la commande publique.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de caen
3, Rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 CAEN Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Immeuble skyline
22 mail pablo picasso
BP 24209 44042 NANTES Cedex 1
Tél : 02 53 46 78 36
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de caen
3, Rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 CAEN Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
  Envoi le 09/04/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/04/21 à 17h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat