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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
METZ MÉTROPOLE M. François GROSDIDIER - Président 1 place du Parlement CS 30353 57011 Metz - 1 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
Objet | Pose de menuiseries extérieures sur le Plateau de Frescaty |
Référence | 21547A |
Type de marché | Travaux |
Mode | Procédure adaptée |
Code NUTS | FRF33 |
Durée |
12 mois |
DESCRIPTION | La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre mixte. Les raisons du non-allotissement de la consultation sont les suivantes : La dévolution en lots séparés rendrait techniquement plus difficile l'exécution des prestations tout en augmentant le coût financier Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Lors de la survenance de besoins autres que ceux définis initialement, le pouvoir adjudicateur consultera le titulaire unique de l'accord-cadre via la plateforme de dématérialisation (à l'adresse mail qui aura été référencée par le titulaire dans ses documents de candidature). |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | La retenue de garantie a pour objet d'assurer l'exécution des obligations du titulaire. Elle est fixée à 5% du montant du marché, éventuellement augmenté des avenants lors du paiement du solde et sera prélevée sur le montant de chaque acompte payé au titulaire. Cette retenue sera restituée à l'expiration de la période de garantie de l'ensemble des travaux, à condition qu'aucune réserve due à l'inexécution des obligations du titulaire ne s'y oppose. |
Financement | Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IX du Code de la Commande Publique. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires |
Forme juridique | En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des membres du groupement. |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : |
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Marché réservé : Non | |
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique 30 % : Prix |
Documents |
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Offres |
Remise des offres le
24/06/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/06/21 à 14h00 |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31, avenue de la Paix BP 51038 67070 Strasbourg Cedex Tél : 03 88 21 23 23 - Fax : 03 88 36 44 66 |
Envoi le 28/05/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 28/05/21 à 14h11 |
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