|
|
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
COMMUNE DE BOURG LES VALENCE Mme Marlène MOURIER - Maire 36 RUE DES JARDINS BP 231 - 26502 BOURG LES VALENCE CEDEX Tél : 04 75 79 45 45
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
|
| Objet | PRESTATIONS DE TRANSPORTS |
| Référence | 21SER15 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée |
| Code NUTS | FRK23 |
| Durée |
12 mois |
| DESCRIPTION | La présente consultation concerne le transport de personnes (adultes et enfants) pour diverses activités scolaires, périscolaires, extra scolaires, sportives et autres. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. |
| Code CPV principal | 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers |
| Forme | Prestation divisée en lots : Non |
| Quantité ou étendue |
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/09/2021 jusqu'au 31/08/2023. Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 24 mois. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction) : Maximum HT 90 000,00 euro(s) Valeur estimée hors TVA : 180 000,00 € |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement Aucune avance prévue |
| Forme juridique | Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre |
| Conditions de participation | |
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
|
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière : |
|
| La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
|
| Offres |
Remise des offres le
30/06/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
|
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. |
|
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus COMMUNE DE BOURG LES VALENCE 36 RUE DES JARDINS 26502 BOURG LES VALENCE CEDEX Tél : 04 75 79 45 45 |
|
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
|
Envoi le 08/06/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 08/06/21 à 11h11 |
|
| Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |