AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE LA CHARENTE-MARITIME
M. Stéphane Villain - Président du Conseil d'administration du SDIS 17
ZI des quatre Chevaliers
2 avenue Eric Tabarly
BP 60099 - 17187 Périgny cedex
Tél : 05 46 00 59 09 - Fax : 05 46 00 87 85
Service départemental d'Incendie et de Secours de la Charente Maritime
ZI des quatre chevaliers
1 Rond-point de République
2 avenue Eric Tabarly
BP 60099 17187 PERIGNY
Tél : 05 46 00 59 00 - Fax : 05 46 00 87 85

AVIS RECTIFICATIF DU 08/07/21
Remise des offres

Au lieu de :
15/07/21 à 12h00 au plus tard.
Lire :
02/08/21 à 12h00 au plus tard.

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Modalités d'ouverture des offres : - date : 16/07/2021 ; - heure locale : 09:00 ; - lieu : Centre de commandement du SDIS 17
Lire :
Modalités d'ouverture des offres : - date : 03/08/2021 ; - heure locale : 09:00 ; - lieu : Centre de commandement du SDIS 17

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - SDIS ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACQUISITION D'EFFETS VESTIMENTAIRES ET D'ARTICLES ASSOCIES
Référence 1001FFTB
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI32
DESCRIPTION La consultation a pour objet l'acquisition, la fourniture et la livraison en divers sites, d'effets vestimentaires et d'habillement ainsi que de divers articles entrant dans le champ de la nature de l'achat, pour les membres du groupement de commande interdépartemental des services d'incendie et de secours du Centre-Ouest Atlantique participants à cet acte d'achat.
La désignation des SDIS participants à l'acte d'achat, pour chacun des lots, est précisée en annexe de l'acte d'engagement inhérent à chaque lot.
Code CPV principal 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Code CPV complémentaire 18420000 - Accessoires d'habillement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Casques de type A et B
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les casques de protection du type A et B ;
- les accessoires divers ;
- les prestations de formation ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18444200
N° 2 Lampes de casques
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les lampes à piles pour casque ;
- les lampes rechargeables pour casque ;
- les accessoires divers ;
- les prestations de formation ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  31521300
N° 3 Cagoules de protection filtrantes
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les cagoules de protection filtrante ;
- les prestations de formation ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18410000
N° 4 Tenues de service et intervention
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les vestes et pantalons de service et d'intervention ;
- les vestiaires TSI en achat ou en location ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18110000
N° 5 Polos manches courtes et logues pour sapeur-pompiers
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les polos ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18333000
N° 6 Sweat-shirts et pull-over pour sapeur-pompiers
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les sweats et les pulls pour sapeurs-pompiers ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18235000
N° 7 Chemises, chemisettes et assimilées
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les chemises et les chemisettes ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18332000
N° 8 Gilets de haute visibilité
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les gilets de haute visibilité ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18143000
N° 9 Parkas, blousons et coupe-vent pour sapeur-pompiers
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les vestes de protection contre les intempéries ;
- les parkas, les blousons et les coupe-vent divers ;
- les inserts et les doublures divers ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18230000
N° 10 Tenues de pluie
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les vestes et les pantalons de protection de pluie ;
- les prestations accessoires et marquages divers ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18220000
N° 11 Gants de protection
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les gants de protection de type « B » ;
- les gants de protection de type « C » ;
- les prestations de formation ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18424000
N° 12 Sacs de transport
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les sacs de transport ;
- les prestations accessoires et marquages divers ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18931000
N° 13 Chaussettes et bonnets
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les chaussettes et socquettes ;
- les bonnets ;
- les prestations accessoires et les marquages divers ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  35113460
N° 14 Chaussures de protection
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les chaussures de protection de type A et C ;
- les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature ;
- les lacets, le cirage et les accessoires divers ;
- les vestiaires ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18830000
N° 15 Galonnage et ceinture
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les galons de poitrine et les fourreaux d'épaules ;
- les insignes divers ;
- les bandes patronymiques ;
- les fourragères ;
- divers accessoires ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  39560000
N° 16 Coiffes de cérémonie
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les képis et tricorne ;
- les gabarits ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.
Sont notamment exclus du présent lot :
- les bonnets ;
- les effets coiffants tricotés et/ou souple.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  35811100
N° 17 Tenues de cérémonie
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- les pantalons, les vestes et vareuses ;
- les attributs de fonction ;
- les cravates ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  35811100
N° 18 Chaussures de ville
Description : Sont notamment dus au présent lot :
- chaussures basses pour hommes et femmes ;
- les escarpins ;
- les bottes pour femmes ;
- les lacets ;
- les prestations d'enlèvement d'articles usagers ou non conformes et revalorisation des fournitures de même nature ;
- tout article, fourniture ou service entrant dans le champ catégoriel du présent lot de nature d'achat équivalente.
Sont notamment exclus du présent lot :
- les chaussures de protection de type A et C ;
- les chaussures de protection ou de sécurité de toute nature.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'un an calendaire, trois fois au plus. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est précisé au cahier des clauses particulières.
  18800000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur : le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusion mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du Code de la commande publique ;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration du chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Références de services ou fournitures similaires : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Casques de type A et B
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 2 : Lampes de casques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 3 : Cagoules de protection filtrantes
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 4 : Tenues de service et intervention
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 5 : Polos manches courtes et logues pour sapeur-pompiers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 6 : Sweat-shirts et pull-over pour sapeur-pompiers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 7 : Chemises, chemisettes et assimilées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 8 : Gilets de haute visibilité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 9 : Parkas, blousons et coupe-vent pour sapeur-pompiers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 10 : Tenues de pluie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 11 : Gants de protection
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 12 : Sacs de transport
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 13 : Chaussettes et bonnets
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnemental et de développement durable de l'offre
45 % : Prix
Lot n° 14 : Chaussures de protection
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Coût global de possession
Lot n° 15 : Galonnage et ceinture
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnemental et de développement durable de l'offre
45 % : Prix
Lot n° 16 : Coiffes de cérémonie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Prix
Lot n° 17 : Tenues de cérémonie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnementaux et de développements durables de l'offre
10 % : Service après vente
35 % : Prix
Lot n° 18 : Chaussures de ville
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique de l'offre
5 % : Caractères environnemental et de développement durable de l'offre
45 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 02/08/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 7 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/07/21 à 09h00
Lieu : Centre de commandement du SDIS 17
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours peuvent être introduits devant le Tribunal administratif de Poitiers sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
- soit de l'article du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
- soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.
Recours pour excès de pouvoir en cas de déclaration d'infructuosité de la procédure : dans l'hypothèse d'une déclaration d'infructuosité de la procédure, le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier.
Tout recours contentieux notifié au pouvoir adjudicateur devra obligatoirement l'être à l'adresse électronique : commande-publique@sdis17.fr
Le recours juridictionnel de l'opérateur économique peut être déposé sur l'application internet "Télérecours citoyens", en suivant les instructions disponibles à l'adresse : www.telerecours.fr, par ce biais, il n'est pas nécessaire de produire de copies du recours et l'opérateur est assuré d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
  Envoi le 10/06/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/06/21 à 17h10

 

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