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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) |
T2C - RÉGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE M. le Directeur Général 17, Boulevard Robert Schuman CS 10009 63063 CLERMONT-FERRAND - Cedex |
L'avis implique un marché public. | |
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'INFORMATIONS RESSOURCES HUMAINES POUR GERER L'ENSEMBLE DES COLLABORATEURS DE T2C |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure avec négociation |
Code NUTS | FRK14 |
Durée |
60 mois |
DESCRIPTION | Il s'agit de désigner un prestataire pour assurer prioritairement (priorité 1) la mise en place d'une solution de gestion administrative et de gestion de la paie au plus tard au 1er janvier 2023, ainsi que proposer la mise en place des fonctionnalités suivantes : - Coffre-fort salarié (dématérialisation du bulletin de paie), Gestion du reporting Paie et RH (priorité 2) - Gestion du recrutement et Portail collaboratif (collaborateurs et managers) avec les workflows associés (priorité 3) |
Code CPV principal | 48920000 - Logiciels de bureautique |
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
Options | Non |
Reconductions |
Oui L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale de 5 ans à compter de la notification et pourra être reconduit par période de 1 an sans pouvoir dépasser une durée de reconduction de 3 ans. |
Conditions relatives au contrat | |
Cautionnement | - Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. - En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. |
Financement | Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-Technologies de l'information et de la communication de services. Avance versée dans les conditions des articles R.2191-3 à R.2191-1113 du Code de la Commande Publique. Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours. Financement par fonds propres. |
Forme juridique | Aucune forme juridique de groupement d'entreprises n'est imposée. |
Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
Documents |
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Candidatures |
Remise des candidatures le
02/07/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La Régie T2C agit au nom et pour le compte du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Clermontoise, dont le siège social est situé 2 bis, Rue de l'Hermitage - 63063 CLERMONT-FERRAND Cedex 1, dans le cadre de la convention de mandat n° C 17 18 signée le 24 Juillet 2017 et dans laquelle le SMTC-AC confie à la Régie T2C la réalisation d'opérations d'investissements. |
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Marché périodique : | Non |
Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
Envoi le 11/06/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/06/21 à 11h11 |
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