AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

PAYS VOIRONNAIS
Service juridique et achats
40 Rue Mainssieux
CS 80363
38516 Voiron Cedex
Tél : 04 76 93 17 14
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de CD et DVD pour les médiathèques
Référence 210063
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK24
DESCRIPTION - DVD fiction et documentaires adulte et jeunesse (grande variété de genres cinématographiques)
- CD adulte et jeunesse (musique française et étrangère dans tous les genres musicaux)
Code CPV principal 32350000 - Pièces pour matériel audio et vidéo
Code CPV complémentaire 32353100 - Disques
  32354000 - Films
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture de DVD
Description : Fourniture de DVD
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 fois 2 ans
Informations complémentaires : sans montant minimum - montant maximum annuel de 46 000€ HT soit 184 000€ HT sur la durée totale du marché.
  32353100
N° 2 Fourniture de CD
Description : Fourniture de CD
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
1 fois 2 ans
Informations complémentaires : sans montant minimum - montant maximum annuel de 20 000€ HT soit 80 000€ HT sur la durée totale du marché.
  32350000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le DCE.
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : Valeur technique
50 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/09/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 13/09/21 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Marché relancé tous les 4 ans
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
  Envoi le 16/07/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/07/21 à 16h11

 

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