AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MUSÉE DES CONFLUENCES
Mme Fanny DUBOT - Président
86 quai Perrache
69285 LYON - 02
Tél : 04 28 38 12 20
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre
Valeur estimée (H.T.) entre 0,00 € et 60 000,00 €
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet Fournitures de bureau pour le musée des Confluences
Référence 202112
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée
Code NUTS FRK26
Lieu de livraison 86 quai Perrache
69002 LYON
Durée 12 mois
DESCRIPTION Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire tel que défini aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du CCP.
Les prestations sont divisées en 2 lots :
- Lot 1 : Fourniture de petits matériels de bureau
- Lot 2 : Fourniture de papier
Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Code CPV principal 30192000 - Fournitures de bureau
Code CPV complémentaire 30197000 - Petit matériel de bureau
  30197630 - Papier d'impression
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : semaine 48).
Il pourra être reconduit tacitement trois fois 12 mois, dans la limite de 48 mois.
Les montants minimum et maximum pour la période initiale et les périodes de reconduction sont fixés à :
Lot 1 :
Montant minimum de commandes sur 12 mois : SANS
Montant maximum de commandes sur 12 mois : 12 000€ HT
Lot 2 :
Montant minimum de commandes sur 12 mois : SANS
Montant maximum de commandes sur 12 mois : 3 000 € HT
Reconductions Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Lots Libellé Estimé € HT Mini € HT Maxi € HT CPV
N° 1 Fourniture de petits matériels de bureau
Description : le lot 1 porte sur la fourniture de divers petits matériels et fournitures de bureau pour les salariés du musée des Confluences hors prestations spécifiquement exclues du périmètre du marché.

Quantité : Le montant maximum indiqué pour ce lot est établi sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises, soit 48 mois.
Informations complémentaires : Les matériels et fournitures du catalogue proposé par les candidats doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes et de bonne qualité.
     48 000 30197000
N° 2 Fourniture de papier
Description : Le lot 2 porte sur la fourniture de papier d'impression pour le musée des Confluences, hors prestations spécifiquement exclues du périmètre du marché.
Quantité : Le montant maximum indiqué pour ce lot est établi sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises, soit 48 mois.
Informations complémentaires : Les matériels et fournitures du catalogue proposé par les candidats doivent être conformes aux normes françaises homologuées ou équivalentes et de bonne qualité. 		    12 000 30197630
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Aucune garantie financière n'est exigée.
Financement Caractéristiques des prix : Pourcentage de remise appliqué aux prix publics du catalogue.
Modalités de variation des prix : Le pourcentage contractuel de remise est fixe pendant toute la durée du marché.
Le titulaire s'engage à communiquer tout nouveau prix catalogue à l'interlocuteur musée, au plus tard 15 jours avant leur entrée en vigueur.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements : Budget de l'EPCC Musée des Confluences sur fonds propres.
Forme juridique La forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Le musée des Confluences s'inscrit dans une démarche globale de développement durable. De ce fait, sont intégrées certaines normes et procédures que le titulaire s'engage à respecter.
Pour les deux lots, il sera demandé au titulaire de proposer une gamme de produits possédant un écolabel de Type I répondant à la norme ISO 14024 (NF Environnement ou équivalent).
Plus spécifiquement pour le lot 2, cette gamme devra posséder l'écolabel de Type I. Le musée appréciera la proposition d'un écolabel de Type II.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Fournir la liste des attestations (normes ISO, chartes éventuelles) et éco labels du candidat.
Lot 1:
- Un modèle de bordereau de commande et/ou un accès fictif/temporaire à l'outil de commande en ligne permettant d'en visualiser les caractéristiques et fonctionnalités (ou copies d'écran),
- Un extrait du catalogue avec tarif public en vigueur à la date de remise des offres, uniquement pour les articles listés dans la simulation de commande.
Lot 2 :
- Échantillons : Les candidats devront fournir un exemplaire de chacune des références demandées au bordereau de remise.
- Extraits de catalogue avec tarif public en vigueur à la date de remise des offres uniquement pour les références listées dans le bordereau de remise.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre

Pour les 2 lots :
Le mémoire justificatif de l'offre (MJO) recense toutes les questions sur lesquelles le musée des Confluences souhaite avoir des précisions pour comprendre et juger l'offre du candidat.
En l'absence d'éléments répondant aux questions sur lesquelles le musée des Confluences souhaite avoir des précisions, l'offre pourra être déclarée irrégulière car ne pouvant être analysée au regard de l'autre critère que le prix.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/09/21 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Fonds Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de
justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du
contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du
CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du
CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et
pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la
conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision
administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant
être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la
décision de l'organisme.
  Envoi le 23/07/21 à la publication

 

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