AWS-Achat - la dématérialisation des Marchés Publics.

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE LEVALLOIS
Mme le Maire
Hôtel de Ville
Place de la République
92300 Levallois
Tél : 01 49 68 30 00 - Fax : 01 47 59 03 96

AVIS RECTIFICATIF DU 10/09/21

Remise des offres	Au lieu de : 27/09/21 à 12h00 au plus tard. Lire : 08/10/21 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date : le 27/09/21 à 15h30 Lieu : LEVALLOIS Lire : Date : le 08/10/21 à 14h00 Lieu : LEVALLOIS
VI.3 Informations complémentaires	Au lieu de : Date limite pour poser des questions : le 13 septembre 2021 à 12h Date limite de réponse aux questions : le 20 septembre 2021 Lire : Date limite pour poser des questions : le 24 septembre 2021 à 12h Date limite de réponse aux questions : le 1er octobre 2021

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	FOURNITURE DE PLANTES VIVACES
Référence	ST2123
Type de marché	Fournitures
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FR105
Durée	Jusqu'au 19/07/22
DESCRIPTION	La présente consultation a pour objet la fourniture de plantes vivaces pour la Ville de Levallois. Le présent marché est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fourniture, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Il est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. La valeur maximale annuelle du marché est de 100 000 € HTVA. La valeur totale maximale du marché est de 200 000 € HTVA, compte tenu de sa durée et de l'éventuelle reconduction. Il sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de deux années, reconduction comprise.
Code CPV principal	03451000 - Plantes
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 €
Options	Non
Reconductions	Oui Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, et ce jusqu'au 19 juillet 2022. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra ensuite être reconduit de façon tacite, pour une période d'un an.

Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non

Conditions de participation
	Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
	Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Un DC1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Capacité économique et financière : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent. Référence professionnelle et capacité technique : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration indiquant les effectifs du candidat ; - Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à livrer des fournitures de même nature que celles objet du présent marché.
	Marché réservé : Non

Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 10 % : Prise en compte des objectifs de développement durable 30 % : Prix
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 08/10/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 27/09/21 à 15h30 Lieu : LEVALLOIS

Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - www.ville-levallois.fr - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du DCE, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser des questions : le 13 septembre 2021 à 12h Date limite de réponse aux questions : le 20 septembre 2021 Les critères de jugement des offres comportent des sous-critère, se reporter au chapitre 4 du RC.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du premier semestre 2023.
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'Hautil BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
	Envoi le 16/08/21 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/08/21 à 17h10

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