| Objet |
Fourniture de produits d'épicerie pour les établissements Sainte-Marie
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| Référence |
CH12006 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRK14 |
| DESCRIPTION |
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
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| Code CPV principal |
15800000 - Produits alimentaires divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 15
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° TIS |
TISANERIE
Description : TISANERIE
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° PDEJ |
PETITS DEJEUNERS
Description : PETITS DEJEUNERS
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° BISC |
BISCUITERIE
Description : BISCUITERIE
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° CERINST |
CEREALES INSTANTANNEES
Description : CEREALES INSTANTANNEES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° ENTREDULC |
ENTREMETS EDULCORES
Description : ENTREMETS EDULCORES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° PLACUIS |
PLATS CUISINES
Description : PLATS CUISINES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° FEC |
FECULENTS
Description : FECULENTS
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° AIDCUL |
AIDES CULINAIRES
Description : AIDES CULINAIRES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° PRODPAT |
PRODUITS DE PÂTISSERIE
Description : PRODUITS DE PÂTISSERIE
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° PNIQUES |
PIQUE NIQUES
Description : PIQUE NIQUES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° FRULEG2 |
FRUITS ET LEGUMES 2EME GAMME
Description : FRUITS ET LEGUMES 2EME GAMME
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° FRU4-5-G |
FRUITS 4EME ET 5EME GAMME
Description : FRUITS 4EME ET 5EME GAMME
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° POISS2G |
POISSONS 2EME GAMME
Description : POISSONS 2EME GAMME
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° POT |
POTAGES
Description : POTAGES
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| N° FECBIO |
FECULENTS BIO
Description : FECULENTS BIO
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Durée de la période initiale : 12 mois
Nombre de reconductions possibles : 3
Durée de chaque période de reconduction : 12 mois
Durée maximale de l'accord-cadre : 48 mois
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15800000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Sur fonds propres des centres hospitaliers Sainte-Marie.
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
25/10/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/21 à 14h00
Lieu : Chamalières
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Offre de base sur tous les lots : 2 livraisons par semaine
Variante exigée sur tous les lots : 1 livraison par semaine
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Lancement de la prochaine procédure en septembre 2025.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon CEDEX 03
Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38
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Envoi le 24/09/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE :
24/09/21 à 14h11
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