AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU COTENTIN
M. David MARGUERITTE - Président
8 rue des Vindits
50130 Cherbourg en Cotentin
Tél : 02 50 79 16 10
SIRET 20006720500019
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des cuisines centrales.
Référence DACP-21-10
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRD12
Description La présente consultation porte sur la fourniture de denrées alimentaires et ainsi d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et de Montebourg.
1 300 repas par jour sur les 36 semaines scolaires sont confectionnés par la cuisine centrale des Pieux et environ 300 repas par jour sur les autres périodes.
Pour la cuisine centrale de Montebourg, 520 repas par jour sur 36 semaines scolaires sont élaborés et environ 80 repas par jour sur les autres périodes, mercredi inclus.
Code CPV principal 15100000 - Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Code CPV complémentaire 15211000 - Filets de poisson
  15300000 - Fruits, légumes et produits connexes
  15500000 - Produits laitiers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 27 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Viandes surgelées sous signe officiel de qualité.
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 12 000 € HT.
 40 000 15896000
N° 2 Plats complets surgelés et aides culinaires
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 20 000 € HT.
 60 000 15896000
N° 3 Féculents, légumes et fruits surgelés
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 16 000 € HT.
 52 000 15896000
N° 4 Fruits et légumes surgelés issus de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot es exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 10 000 € HT. 		32 000 15896000
N° 5 Pâtisseries, viennoiseries surgelées et desserts glacés.
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 10 000 € HT.
 32 000 15896000
N° 6 Poissons, fruits de mer et crustacés surgelés
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 40 000 € HT.
 120 000 15896000
N° 7 Gamme végétale surgelée
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 100 € HT et un maximum de commandes annuel de 10 000 € HT.
 16 000 15896000
N° 8 Viande fraîche de boeuf et veau issue de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 25 000 € HT.
 60 000 15111000
N° 9 Viande fraîche de boeuf.
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 500 € HT et un maximum de commandes annuel de 25 000 € HT.
 80 000 15111100
N° 10 Viande fraîche de porc sous signe officiel de qualité
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 3 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 35 000 € HT.
 106 000 15113000
N° 11 Charcuterie fraîche et produits dérivés
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 2 500 € HT et un maximum de commandes annuel de 30 000 € HT.
 92 000 15113000
N° 12 Viande fraîche de veau, d'agneau et mouton
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 3 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 35 000 € HT.
 116 000 15111200
N° 13 Viande fraîche d'agneau et de mouton issue de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 10 000 € HT.
 32 000 15115000
N° 14 Viande fraîche de volaille sous signe officiel de qualité
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 500 € HT et un maximum de commandes annuel de 11 000 € HT.
 32 000 15112100
N° 15 Viande fraîche de volaille
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 3 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 40 000 € HT.
 120 000 15112100
N° 16 Poisson frais fumé réfrigéré
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 200 € HT et un maximum de commandes annuel de 5 000 € HT.
 4 800 15234000
N° 17 Fruits et légumes frais
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 4 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 60 000 € HT.
 180 000 03221200
N° 18 Fruits et légumes frais issus de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 30 000 € HT.
 92 000 03221200
N° 19 Légumes et féculents en 4ème et 5ème gamme issus de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 20 000 € HT.
 60 000 15331000
N° 20 Produits laitiers (lait, crème, beurre, fromages et produits lactés) et ovo produits frais
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 8 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 35 000 € HT.
 76 000 15500000
N° 21 Fromages, yaourts et produits lactés issus de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 20 000 € HT.
 52 000 15550000
N° 22 Lait, Crème et Beurre issus du commerce équitable
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 100 € HT et un maximum de commandes annuel de 2 000 € HT.
 6 400 15550000
N° 23 Epicerie sucrée.
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot sera exécuté sous la forme d'un accord cadre avec un montant minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 35 000 € HT. 		92 000 15890000
N° 24 Epicerie salée.
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 45 000 € HT.
 140 000 15890000
N° 25 Epicerie sucrée issue de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 24 000 € HT.
 72 000 15890000
N° 26 Epicerie salée issue de l'AB ou équivalent
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 1 000 € HT et un maximum de commandes annuel de 16 000 € HT.
 40 000 15890000
N° 27 Eaux - Boissons - Sirops
Description : Il s'agit d'approvisionner les cuisines centrales situées sur les communes de Les Pieux et Montebourg.
Durée à compter du 01/08/22 et jusqu'au 31/07/23
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Chaque marché pourra être reconduit, à sa date anniversaire, trois fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires : Ce lot est exécuté sous la forme d'un accord-cadre à bon de commandes avec un minimum de commandes annuel de 200 € HT et un maximum de commandes annuel de 5 000 € HT.
 14 000 15982000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/03/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/03/22 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La procédure de passation utilisée est la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R 2124-2-1° du Code de la Commande Publique.
Les lots n°28 à 56 dédiés à la fourniture de denrées alimentaires issus de circuits courts de commercialisation font l'objet d'une autre consultation (DACP-21-11)lancée selon une procédure adaptée en application de l'article R 2123-1-2° (système des petits lots) du Code de la Commande Publique, puisqu'elle remplit les deux conditions cumulatives suivantes :
-la valeur estimée de chacun des lots, toutes reconductions incluses, est inférieure à 80 000 € HT,
-le montant cumulé des lots concernés n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots.
Outre les documents relatifs à la candidature et à l'offre, les candidats devront fournir pour certains lots, des échantillons. Les modalités de remise de ces échantillons sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
L'avis d'appel public à la concurrence de la prochaine procédure pour renouveler les marchés sera publié au cours du 1er trimestre 2026.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :
- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,
-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,
-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
  Envoi le 17/12/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/12/21 à 11h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat