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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SPL EXPLOITATION PORTUAIRE DE LA MANCHE M. Damien PILLON - Président 98 route de Candol 50000 Saint-Lô Tél : 02 33 05 96 48 SIRET 75162171500018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Groupement de commandes : Non |
| Objet | Petits travaux d'entretien et de réparation des ouvrages portuaires | |||||||||
| Référence | SPLPM-381-21 | |||||||||
| Type de marché | Travaux | |||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | |||||||||
| Code NUTS | FRD12 | |||||||||
| Durée |
48 mois |
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| Description | La présente consultation est passée en application de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique selon une procédure adaptée avec négociation éventuelle, librement définie par l'acheteur. À titre indicatif, les négociations avec les candidats concernés sont envisagées en 2022 courant semaine 6. La consultation fait l'objet d'une décomposition en lots géographiques. Les différents lots géographiques de la consultation sont les suivants : - Lot 01 : port de Granville - Lot 02 : port de Portbail, port de Barneville-Carteret, port de Goury, port d'Omonville-la-rogue, port Racine, port de Barfleur, port de Saint-Vaast-La-Hougue Montant maxi par lot sur la durée de l'accord-cadre : 1 000 000 € HT. L'accord-cadre est un accord-cadre multi attributaires. Il sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum de 2 attributaires par lot. L'accord-cadre est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de sa notification. |
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| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | ||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non |
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| Conditions relatives au contrat | ||||||||||
| Cautionnement | Aucune retenue de garantie ne sera effectuée. | |||||||||
| Financement | Il est prévue une avance forfaitaire / Le montant de l'avance est fixé à 10 % Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Les prix de l'accord-cadre sont révisables. Le mode de règlement est le mandat administratif |
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| Forme juridique | Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement. | |||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | |||||||||
| Conditions de participation | ||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
31/01/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | ||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | |||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SPL d'exploitation portuaire de la Manche Maison du Département 98 route de Candol 50000 Saint-Lô Tél : 02 33 23 61 00 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17 |
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Envoi le 21/12/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 21/12/21 à 15h10 |
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