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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Mme Marie-Agnès PETIT - Présidente 1, place Monseigneur de Galard CS 20310 43009 LE PUY EN VELAY Cedex Tél : 04 71 07 43 43 - Fax : 04 71 07 43 99 SIRET 22430001200016 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
Objet | FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR VEHICULES PEUGEOT-CITROEN-MERCEDES | ||||||||||||||||
Référence | 2022-SMF-0005 | ||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
Code NUTS | FRK13 | ||||||||||||||||
Lieu principal de livraison |
Service Maintenance de FlotteZA de Taulhac 43000 LE PUY EN VELAY |
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Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La consultation est relancée suite à un marché infructueux (offre irrégulière). |
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Code CPV principal | 34330000 - Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles | ||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le nombre maximum de lots attribués au même prestataire ne pourra excéder 2 lots. |
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Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Lot n° 04 : LOT 4 Pièces Peugeot Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 05 : LOT 5 Pièces Citroën Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations Lot n° 06 : LOT 6 Pièces PL Mercedès Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 30 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 60 % : Prix des prestations |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
07/06/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 27/06/22 à 08h30 |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Le montant HT minimum de l'accord-cadre est de 22 000 € et le montant maximum est de 160 000 € sur 4 ans. |
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Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 |
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Envoi le 03/05/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/05/22 à 17h10 |
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