AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mme Marie-Agnès PETIT - Présidente
1, place Monseigneur de Galard
CS 20310
43009 LE PUY EN VELAY Cedex
Tél : 04 71 07 43 43 - Fax : 04 71 07 43 99
SIRET 22430001200016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR VEHICULES PEUGEOT-CITROEN-MERCEDES
Référence 2022-SMF-0005
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK13
Lieu principal de livraison Service Maintenance de FlotteZA de Taulhac
43000 LE PUY EN VELAY
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
La consultation est relancée suite à un marché infructueux (offre irrégulière).
Code CPV principal 34330000 - Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Le nombre maximum de lots attribués au même prestataire ne pourra excéder 2 lots.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 04 LOT 4 Pièces Peugeot
Description : Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque PEUGEOT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord-cadre du Lot 6 est conclu à compter de la date de notification.
L'accord-cadre des Lots 4 et 5 est conclu à compter du 20/08/2022 jusqu'au 19/08/2023.
Date de début des prestations :
Lot 6 : Date de notification
Lots 4 et 5 : 20/08/2022
  34330000
N° 05 LOT 5 Pièces Citroën
Description : Pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires de marque CITROEN
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord-cadre du Lot 6 est conclu à compter de la date de notification.
L'accord-cadre des Lots 4 et 5 est conclu à compter du 20/08/2022 jusqu'au 19/08/2023.
Date de début des prestations :
Lot 6 : Date de notification
Lots 4 et 5 : 20/08/2022
  34330000
N° 06 LOT 6 Pièces PL Mercedès
Description : Pièces détachées pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque MERCEDES
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L?accord-cadre du Lot 6 est conclu à compter de la date de notification.
L'accord-cadre des Lots 4 et 5 est conclu à compter du 20/08/2022 jusqu'au 19/08/2023.
Date de début des prestations :
Lot 6 : Date de notification
Lots 4 et 5 : 20/08/2022
  34330000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 04 : LOT 4 Pièces Peugeot
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
60 % : Prix des prestations
Lot n° 05 : LOT 5 Pièces Citroën
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
60 % : Prix des prestations
Lot n° 06 : LOT 6 Pièces PL Mercedès
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
60 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 07/06/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/06/22 à 08h30
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Le montant HT minimum de l'accord-cadre est de 22 000 € et le montant maximum est de 160 000 € sur 4 ans.

Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
  Envoi le 03/05/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/05/22 à 17h10

 

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