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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE Mme Marie-Agnès PETIT - Présidente 1, place Monseigneur de Galard CS 20310 43009 LE PUY EN VELAY Cedex Tél : 04 71 07 43 43 - Fax : 04 71 07 43 99 SIRET 22430001200016

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Objet	ENTRETIEN DE LA VOIRIE FORESTIERE DU DOMAINE DU SAUVAGE
Référence	2022-DDDD-0002
Type de marché	Travaux
Mode	Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat	Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal	Territoire communal de 43170 CHANALEILLES.
Durée	48 mois
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Travaux d'entretien de voirie en forêt départementale du SAUVAGE, sur le territoire communal de 43170 CHANALEILLES.
Code CPV principal	45233141 - Travaux d'entretien routier
Forme	Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Oui
Conditions de participation
	Marché réservé : Non
	Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Oui
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
	L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres	Remise des offres le 30/06/22 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
	Envoi le 09/05/22 à la publication