AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CENTRE HOSPITALIER SAINTE-MARIE
Mme Magali BROUGNOUNESQUE - Directeur
Lieu-dit Cayssiols
CS 23207 OLEMPS
12032 RODEZ - 9
Tél : 05 65 67 53 00
SIRET 77563330800041
AVIS RECTIFICATIF DU 08/06/22
Remise des offres

Au lieu de :
16/06/22 à 14h00 au plus tard.
Lire :
27/06/22 à 14h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 16/06/2022 15h00
Lire :
Date: 27/06/2022 à 15h00

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 2 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Achat de véhicules
Référence RO22A008
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK14
Lieu principal de livraison Centre Hospitalier Sainte-MarieLieu-Dit Cayssiols
12510 OLEMPS
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 34100000 - Véhicules à moteur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Un candidat peut se voir attribuer l'ensemble des lots.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Véhicule type citadine places
Description : Véhicule type citadine places
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non 		  34115000
N° 02 Véhicule électrique
Description : Véhicule électrique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non 		  34144900
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 27/06/22 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 2 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/06/22 à 15h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Lyon
67 rue Servient
69433 Lyon CEDEX 03
Tél : 04 72 60 70 12 - Fax : 04 72 60 72 38
  Envoi le 16/05/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 16/05/22 à 17h12

 

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