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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE DE CALUIRE ET CUIRE M. le Maire - Service Achats et Marchés Publics Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79 - 69642 Caluire et Cuire Cedex Tél : 04 78 98 81 19 SIRET 21690034000011 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Non
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Objet | FOURNITURE DE COLIS DE NOËL POUR LES SENIORS DE LA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE |
Référence | 2022035 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Lieu de livraison principal |
Caluire et Cuire 69300 Caluire et Cuire |
Durée |
48 mois |
Description | Le marché a pour objet la fourniture de colis de Noël pour les séniors de plus de 80 ans de la Ville de Caluire et Cuire. Le candidat doit proposer un colis d'une valeur maximale de 14 € HT par colis. Les prestations font l'objet d'une présentation détaillée au sein du CCTP. Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Il peut également faire l'objet d'une reconduction expresse anticipée, selon les modalités du CCAP. Tranche optionnelle : sans objet Le marché est un accord cadre mono-attributaire, conclu sans minimum et avec maximum, en application des dispositions du Code de la Commande Publique (articles L2125-1, R2121-8 et suivants et R2162-1 et suivants). L'accord cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Montant maximum annuel : 50 000 euros HT Estimation : Le nombre de colis est estimé à 3 200. Le candidat doit respecter le prix maximum de 14 € HT par colis. Sur la base de la quantité précisée ci-dessus, le montant estimatif de la prestation est de 44 800 € HT par an. |
Code CPV principal | 15897300 - Colis alimentaires |
Code CPV complémentaire | 15894000 - Produits alimentaires transformés |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques Le service gestionnaire du marché est le service de communication qui sera en charge de notifier les bons de commande. |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 44 800,00 € |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
Offres |
Remise des offres le
13/07/22 à 12h00 au plus tard. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Délai de validité des offres: 90 jours à compter de la date limite de remise des plis. Co-traitance: autorisée selon les dispositions du RC Unité monétaire: euro Candidatures/offres : français. CONSULTATION OUVERTE AU MPS : NON NÉGOCIATION : les modalités sont précisées dans le Règlement de la Consultation ECHANTILLONS : une remise d'échantillon est obligatoire. L'échantillon demandé et les modalités de remise sont précisés dans le Règlement de Consultation. TÉLÉCHARGEMENT DU DCE (dossier de consultation) : Pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprise (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics : http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. DEMANDE DE RENSEIGNEMENT : les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans les délais par le biais du profil d'acheteur Contact service Achats et Marchés Publics : 04.78.98.81.19/marchespublics@ville-caluire.fr MODALITÉS DE DÉPÔT DES PLIS :Les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Le candidat doit se reporter aux dispositions du RC et de son annexe pour déposer son pli. Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 87 63 50 00 - Fax : 04 87 63 52 50 greffe.ta-lyon@juradm.fr |
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Envoi le 10/06/22 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : LeMoniteur.fr JAL |
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