AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'AVIGNON
Mme Cécile HELLE - Maire
Hôtel de Ville
Place de l'Horloge
84045 AVIGNON
Tél : 04 90 80 83 14
SIRET 21840007500014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 7 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 22S0035 - Achat de livres non scolaires 2023-2026
Référence 22FF-CP-0029-O
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL06
Description La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour un an à compter du 01/01/2023, reconductible tacitement 3 fois par année civile (2024, 2025, 2026). Chacun des lots est multi-attributaire (nombre d'attributaires maximum par lot : lot 1 = 7; autres lots = 3).
Code CPV principal 22100000 - Livres, brochures et dépliants imprimés
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Livres pour adultes
Description : Livres pour adultes
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires : pas de minimum ; maxi HT / an = 180 000 euros HT
  22113000
N° 2 Livres pour la jeunesse destinés aux bibliothèques de prêt
Description : Livres pour la jeunesse destinés aux bibliothèques de prêt
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires : pas de minimum ; maxi HT / an = 55 000 euros.
  22113000
N° 3 Livres pour la jeunesse destinés aux autres services de la Ville
Description : Livres pour la jeunesse destinés aux autres services de la Ville
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires : Pas de minimum ; Maxi HT / an = 80 000 euros.
  22100000
N° 4 Bandes dessinées
Description : Bandes dessinées
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
marché reconductible tacitement 3 fois par période d'un an
Informations complémentaires : Pas de minimum ; Maxi HT / an = 55 000 euros.
  22113000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Lettre de Candidature (formulaire DC1 ou équivalent)
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article R 2143-3 du CCP).
- Copie des jugements de redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/09/22 à 11h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 12/09/22 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
les membres de la commission technique (séance non publique)
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Téléchargement du DCE sur https://marches-publics.info
Ou Site internet de la Ville :
http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/
Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://marches-publics.info

Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
dans 48 mois
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Direction Commande publique
Annexe de l'hôtel de ville - 1 rue racine - 4ème étage - bureau 411
84045 Avignon Cedex 09
Tél : 04 90 80 83 14
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
  Envoi le 17/06/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/06/22 à 08h10

 

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