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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
VILLE D'AVIGNON Mme Cécile HELLE - Maire Hôtel de Ville Place de l'Horloge 84045 AVIGNON Tél : 04 90 80 83 14 SIRET 21840007500014 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 7 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | 22S0035 - Achat de livres non scolaires 2023-2026 | ||||||||||||||||||||
Référence | 22FF-CP-0029-O | ||||||||||||||||||||
Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRL06 | ||||||||||||||||||||
Description | La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Pour chacun des lots, le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article R 2162-2 alinea 2 du Code de la commande publique, passé pour un an à compter du 01/01/2023, reconductible tacitement 3 fois par année civile (2024, 2025, 2026). Chacun des lots est multi-attributaire (nombre d'attributaires maximum par lot : lot 1 = 7; autres lots = 3). | ||||||||||||||||||||
Code CPV principal | 22100000 - Livres, brochures et dépliants imprimés | ||||||||||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 2 max |
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Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
09/09/22 à 11h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/09/22 à 14h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui les membres de la commission technique (séance non publique) |
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Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Téléchargement du DCE sur https://marches-publics.info Ou Site internet de la Ville : http://www.avignon.fr/ma-mairie/marches-publics/avis-de-publicite-superieurs-a-40-000-eur-ht/ Les opérateurs économiques devront répondre via le site https://marches-publics.info |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : dans 48 mois |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Direction Commande publique Annexe de l'hôtel de ville - 1 rue racine - 4ème étage - bureau 411 84045 Avignon Cedex 09 Tél : 04 90 80 83 14 |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 |
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Envoi le 17/06/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/06/22 à 08h10 |
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