AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRALE D'ACHAT DIJON MÉTROPOLE
M. le Président
40 Avenue du Drapeau
CS 17510
21075 Dijon - Cedex
SIRET 24210041000123
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre à bons de commande divers bâtiments - Travaux d'entretien
Référence ACDBTE23ASM
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC11
Lieu principal d'exécution 40 Avenue du Drapeau
21075 DIJON
Description Travaux d'entretien divers bâtiments
Code CPV principal 45262522 - Travaux de maçonnerie
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 17
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Maçonnerie VRD
Description : Maçonnerie VRD
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45262522
N° 2 Désamiantage / Petite démolition
Description : Désamiantage / Petite démolition
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45262660
N° 3 Courants forts et courants faibles
Description : Courants forts et courants faibles
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  09310000
N° 4 Courants faibles
Description : Courants faibles
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  09310000
N° 5 Plomberie
Description : Plomberie
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45330000
N° 6 Menuiserie métallique - Serrurerie
Description : Menuiserie métallique - Serrurerie
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45421000
N° 7 Menuiserie bois et PVC
Description : Menuiserie bois et PVC
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45421000
N° 8 Menuiserie bois
Description : Menuiserie bois
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45421000
N° 9 Revêtement de sols souples - Carrelage - Faïence
Description : Revêtement de sols souples - Carrelage - Faïence
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45432100
N° 10 Plâtrerie - Peinture
Description : Plâtrerie - Peinture
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45410000
N° 11 Plafonds suspendus
Description : Plafonds suspendus
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45421146
N° 12 Charpente - Couverture - Zinguerie
Description : Charpente - Couverture - Zinguerie
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45261000
N° 13 Chauffage - Ventilation - Climatisation
Description : Chauffage - Ventilation - Climatisation
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  44115220
N° 14 Etanchéité
Description : Etanchéité
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45450000
N° 15 Clôture portails
Description : Clôture portails
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  45340000
N° 16 Nettoyage
Description : Nettoyage
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  90522400
N° 17 Portes sectionnelles et automatisme
Description : Portes sectionnelles et automatisme
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
La durée du marché est de 3 ans, renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'une année.
  44221200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après), Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Attestations d'assurance, responsabilité civile et décennale relatives aux travaux objets du lot Nota : Le titulaire, son cotraitant ou sous-traitant déclaré au moment de la remise des plis doit être assuré pour chaque ligne du bordereau de prix unitaires

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 23/09/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/09/22 à 14h00
Lieu : Dijon
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Garanties financières
Garanties professionnelles
Garanties techniques
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
DIJON METROPOLE
40 Avenue du Drapeau
21075 DIJON
Tél : 03 80 74 51 72
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
  Envoi le 26/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26/07/22 à 11h10

 

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