| Objet |
Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre à bons de commande divers bâtiments - Prestations Intellectuelles
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| Référence |
ACDBPI23ASM |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRC11 |
| Description |
Prestations Intellectuelles divers bâtiments |
| Code CPV principal |
75310000 - Services de prestations |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Lot n°1 : Etudes de courants forts et faibles
Description : Lot n°1 : Etudes de courants forts et faibles
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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433 200
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79311000
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| N° 2 |
Lot n°2 : Etudes énergétiques et thermiques
Description : Lot n°2 : Etudes énergétiques et thermiques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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259 200
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79311000
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| N° 3 |
Lot n°3 : Coordination SPS
Description : Lot n°3 : Coordination SPS
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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364 800
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75310000
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| N° 4 |
Lot n°4 :Contrôle technique
Description : Lot n°4 :Contrôle technique
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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361 200
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75310000
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| N° 5 |
Lot n°5 : Diagnostics techniques
Description : Lot n°5 : Diagnostics techniques
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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483 600
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75310000
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| N° 6 |
Lot n°6 : Etude de sol
Description : Lot n°6 : Etude de sol
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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361 200
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75310000
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| N° 7 |
Lot n°7 : Etudes structures
Description : Lot n°7 : Etudes structures
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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361 200
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75310000
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| N° 8 |
Lot n°8 : MOE désamiantage déplombage
Description : Lot n°8 : MOE désamiantage déplombage
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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361 200
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75310000
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| N° 9 |
Lot n°9 : Repérage amiante et HAP dans les enrobés
Description : Lot n°9 : Repérage amiante et HAP dans les enrobés
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
3 ans renouvelable tacitement 1 fois pour une période d'un an
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276 000
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75310000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf), Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après)
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Attestations d'assurance, responsabilité civile et décennale relatives aux travaux objets du lot
Nota : Le titulaire, son cotraitant ou sous-traitant déclaré au moment de la remise des plis doit être assuré pour chaque ligne du bordereau de prix unitaires
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public), Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation)
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
23/09/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/09/22 à 14h00
Lieu : Dijon
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Non
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Non
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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Envoi le 27/07/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
27/07/22 à 11h10
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