AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mme Marie-Agnès PETIT - Présidente
1, place Monseigneur de Galard
CS 20310
43009 LE PUY EN VELAY Cedex
Tél : 04 71 07 43 43 - Fax : 04 71 07 43 99
SIRET 22430001200016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture et transport de pouzzolane
Référence 2022-SGR-0004
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK13
Lieu principal de livraison Département de la Haute-Loire
43000 LE PUY EN VELAY
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture et transport de pouzzolane 7/12 et 4/7 dans les centres opérationnels routiers et les dépôts des pôles de territoire
Code CPV principal 14212330 - Basalte concassé
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°1 BRIOUDE
Description : Secteur de Brioude Moyenne annuelle 700 tonnes sur les 4 dernières années
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		  14212330
N° 02 Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°2 CRAPONNE
Description : Moyenne annuelle 1 200 tonnes sur les 4 dernières années
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		  14212330
N° 03 Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°3 LANGEAC
Description : Secteur Langeac Moyenne annuelle 970 tonnes sur les 4 dernières années
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		  14212330
N° 04 Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°4 MONISTROL
Description : Moyenne annuelle 1700 tonnes sur les 4 dernières années
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		  14212330
N° 05 Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°5 LE PUY EN VELAY
Description : Moyenne annuelle 2500 tonnes sur les 4 dernières années
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		  14212330
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Arrêté préfectoral d'autorisation d'exploitation de carrière
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°1 BRIOUDE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°2 CRAPONNE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°3 LANGEAC
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°4 MONISTROL
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Fourniture et transport de pouzzolane - Lot n°5 LE PUY EN VELAY
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 06/10/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/10/22 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63033 Clermont-Ferrand Cedex 01
Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22
  Envoi le 23/08/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/08/22 à 16h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat