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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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CENTRE HOSPITALIER DE LENS M. Bruno DONIUS - Directeur Général 99 Route de La Bassée 62307 Lens SIRET 26620932900017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 2022-091 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX DU SYSTEME CARDIOVASCULAIRE POUR LES CENTRES HOSPITALIERS DE LENS ET DE BETHUNE | ||||||||
| Référence | 2022-091 | ||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||
| Code NUTS | FRE12 | ||||||||
| Description | Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Sa durée est de 36 mois du 1 avril 2023 au 31 mars 2026. Les prestations sont réparties en 132 lots dont certains, définis dans les documents de la consultation, sont multi-attributaires. L'accord cadre peut être reconduit d'une année de manière tacite. | ||||||||
| Code CPV principal | 33182100 - Défibrillateur | ||||||||
| Code CPV complémentaire | 33123000 - Matériel pour exploration cardio-vasculaire | ||||||||
| 33182200 - Système de stimulation cardiaque | |||||||||
| 33182210 - Stimulateur cardiaque | |||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non | ||||||||
| Conditions de participation | |||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Qualité produit 10 % : Conditions commerciales complémentaires 30 % : Prix |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
17/10/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 8 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/10/22 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 13/09/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/09/22 à 16h10 |
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