AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

CENTRALE D'ACHAT DIJON MÉTROPOLE
M. le Président
40 Avenue du Drapeau
CS 17510
21075 Dijon - Cedex
SIRET 24210041000123
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 05/01/23
Remise des offres

Au lieu de :
10/01/23 à 12h00 au plus tard.
Lire :
31/01/23 à 12h00 au plus tard.

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 05/12/2022 14h00 Lieu: Direction de la commande publique - Dijon métropole
Lire :
Date: 31/01/2023 à 14h00 Lieu: Direction de la commande publique

AVIS RECTIFICATIF DU 25/11/22
Remise des offres

Au lieu de :
05/12/22 à 12h00 au plus tard.
Lire :
31/01/23 à 12h00 au plus tard.

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 05/12/2022 14h00 Lieu: Direction de la commande publique - Dijon métropole
Lire :
Date: 10/01/2023 à 14h00 Lieu: Direction de la commande publique

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Acquisition de fournitures industrielles de second oeuvre, peinture bâtiment, matériaux de construction et outillage
Référence FOURNINDUSCA22DZ
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRC11
Lieu principal de livraison Magasin central - 3 rue de Mayence
21000 Dijon
Description Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum multi-attributaires pour les lots 1, 2, 3, 4 et 6 et mono-attributaires pour le lot 5 de fournitures
Code CPV principal 44316400 - Articles de quincaillerie
Code CPV complémentaire 31600000 - Matériel électrique
  44115200 - Matériel de plomberie et de chauffage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 3 456 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Articles de quincaillerie
Description : Répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 400 000 € HT, Dijon Métropoles : 40 000 € HT, autres communes : 40 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an
480 000 44316400
N° 2 Lot n°2 : Matériels de plomberie à usage professionnel
Description : Lot n°2 : Matériels de plomberie à usage professionnel - montant maximum 384 000,00 € HT
Répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 320 000 € HT, Dijon Métropoles : 32 000 € HT, autres communes : 32 000 € HT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an
384 000 44115200
N° 3 Lot n°3 : Matériels électriques et sources lumineuses à usage professionnel
Description : Lot n°3 : Matériels électriques et sources lumineuses à usage professionnel - montant maximum 1 680 000,00 € HT
Répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 1 400 000 € HT, Dijon Métropoles : 140 000 € HT, autres communes : 140 000 € HT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an
1 680 000 31600000
N° 4 Lot n°4 : Peinture bâtiments et produits annexes
Description : Lot n°4 : Peinture bâtiments et produits annexes - montant maximum 144 000,00 € HT
Répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 120 000 € HT, Dijon Métropoles : 12 000 € HT, autres communes : 12 000 € HT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an
144 000 45421000
N° 5 Lot n°5 : Matériaux de construction, gros oeuvre et bois
Description : Lot n°5 : Matériaux de construction, gros oeuvre et bois - montant maximum 288 000,00 € HT
Répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 240 000 € HT, Dijon Métropoles : 24 000 € HT, autres communes : 24 000 € HT

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an
288 000 44110000
N° 6 Lot n°6 : Outillage professionnel
Description : Lot n°6 : Outillage professionnel - montant maximum 480 000,00 € HT
Répartition du montant maximum :Ville de Dijon : 400 000 € HT, Dijon Métropoles : 40 000 € HT, autres communes : 40 000 € HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 Mois à compter du 1er janvier 2023 puis il sera reconductible tacitement trois fois, pour une durée de 1 an
480 000 44316400
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf), Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf), Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public)

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 31/01/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/12/22 à 14h00
Lieu : Direction de la commande publique - Dijon métropole
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Garanties financières
Garanties techniques et professionnelles
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
DIJON METROPOLE
40 avenue du Drapeau
21000 Dijon
Tél : 03 80 74 71 30
marches-publics@metropole-dijon.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon
22 rue d'Assas
BP 61616 21016 Dijon
Tél : 03 80 73 91 00 - Fax : 03 80 73 39 89
greffe.ta-dijon@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice
Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis
d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de
celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4
avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis
d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
  Envoi le 02/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/11/22 à 11h10

 

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