AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE GENNEVILLIERS
M. Philippe Clochette - Adjoint au maire
177 avenue Gabriel Péri
BP 217 - 92230 Gennevilliers
Tél : 01 40 85 68 17
SIRET 21920036700015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MATERIEL DE SPORT
Référence 22DMS02
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR105
Lieu principal de livraison La livraison se fera dans les infrastructures sportives de la Ville de Gennevilliers: le parc des sports, le centre nautique et les groupes scolaires de Gennevilliers
92230 Gennevilliers
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le cas échéant la pose de matériel de sport répartis en 7 lots distincts.
Spécifiquement, le lot nº5 « Gros matériel sportif » comprend les dispositions suivantes :
- l'installation des équipements conformément à leur usage et à la réglementation en vigueur ;
- les interventions pour permettre le déroulement des activités et des manifestations ; en cas d?urgence si nécessaire le titulaire interviendra dans un délai le plus court
- les tests de stabilité et les exigences de sécurité fixées par le décret nº96-495 du 04 juin 1996
- la maintenance préventive conditionnelle et curative des équipements installés
Code CPV principal 37450000 - Équipement pour sports de plein air et sur courts
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 500 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture et livraison de petits matériels pédagogiques
Description : Le lot comprend la fourniture et la livraison de petits matériels pédagogiques multisports individuels et collectifs

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 52 000 37450000
N° 2 Fourniture et livraison de matériels de gymnastique en mousse
Description : Le lot comprend la fourniture et la livraison de matériel de gymnastique en mousse type tapis de gymnastique, matelas de chute, module en tout genre, etc.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 32 000 37400000
N° 3 Fourniture et livraison de gros matériels de gymnastique
Description : Le lot comprend la fourniture et la livraison de gros matériel de gymnastique type espaliers, socles en bois, poutres pédagogiques, etc.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 28 000 37400000
N° 4 Fourniture et livraison de matériels de piscine
Description : Le lot comprend la fourniture et la livraison de matériels de piscine pédagogiques

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 12 000 37400000
N° 5 Fourniture, livraison et installation de gros matériels sportifs
Description : Le lot comprend :
- l'installation des équipements conformément à leur usage et à la réglementation en vigueur,
- les interventions pour permettre le déroulement des activités et des manifestations ; en cas d'urgence si nécessaire le titulaire interviendra dans le délai le plus court,
- les tests de stabilité et les exigences de sécurité fixées par le décret nº96-495 du 04 juin 1996,
- la maintenance préventive conditionnelle et curative des équipements installés.

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 64 000 37422000
N° 6 Fourniture et livraison de matériels de fitness
Description : Le lot comprend la fourniture et la livraison de matériels de fitness

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 8 000 37400000
N° 07 Fourniture et livraison de tenues de sport
Description : Tenue de sport pour les équipes (éducateurs sportifs, Maitres-nageurs sauveteurs, agents d?entretien piscine et dans les gymnases stades, tenues manifestations pour bénévoles) avec flockage si demande

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,ne pourra excéder 48 mois au total.
En cas de non-reconduction, le titulaire sera informé par courrier recommandé avec accusé de réception et un préavis de deux mois.Il ne peut refuser la reconduction.
 304 000 37400000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Le Document Unique de Marché Européen joint au présent Dossier de Consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,
réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Fourniture et livraison de petits matériels pédagogiques
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
20 % : Délais de livraison
40 % : Prix des prestations
Lot n° 2 : Fourniture et livraison de matériels de gymnastique en mousse
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
20 % : Délais de livraison
40 % : Prix des prestations
Lot n° 3 : Fourniture et livraison de gros matériels de gymnastique
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
20 % : Délais de livraison
40 % : Prix des prestations
Lot n° 4 : Fourniture et livraison de matériels de piscine
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
20 % : Délais de livraison
40 % : Prix des prestations
Lot n° 5 : Fourniture, livraison et installation de gros matériels sportifs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
35 % : Valeur technique
20 % : Délais de livraison
45 % : Prix des prestations
Lot n° 6 : Fourniture et livraison de matériels de fitness
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
20 % : Délais de livraison
40 % : Prix des prestations
Lot n° 07 : Fourniture et livraison de tenues de sport
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Valeur technique
20 % : Délai de livraison
40 % : Prix des prestations
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/12/22 à 10h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/12/22 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
  Envoi le 04/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/11/22 à 13h10

 

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