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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE D'AURIOL Mme le Maire Hôtel de Ville Place de la Libération 13390 AURIOL Tél : 04 42 04 70 06 - Fax : 04 42 04 70 75 SIRET 21130007400013 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Groupement de commandes : Non |
Objet | Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Commune d'Auriol |
Référence | 31-ST-2022 |
Type de marché | Fournitures |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Lieu de livraison principal |
Services Techniques - 384 Avenue de la Glacière - RD 560 13390 Auriol |
Durée |
12 mois |
Description | Le présent marché à bon de commande a pour objet l'achat de fournitures de produits d'entretien, d'hygiène et de petits matériels pour la Commune d'Auriol. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/01/2023 jusqu'au 23/01/2024. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. |
Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 148 000,00 € |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Marché réservé : Non | |
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Commande Publique Tél : 04 42 04 70 06 |
Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
Offres |
Remise des offres le
05/12/22 à 12h00 au plus tard. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE 22-24 rue breteuil 13006 MARSEILLE Tél : 04 91 13 48 13 |
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Envoi le 14/11/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 14/11/22 à 16h10 |
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