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AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES Mme Hermeline MALHERBE - Madame la Présidente du Département 24 quai Sadi Carnot BP 906 - 66906 PERPIGNAN Tél : 04 68 85 85 85 SIRET 22660001300016

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet	ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION D'ANALYSES POLLINIQUES SUR TROIS SARCOPHAGES ISSUS DE LA NECROPOLE DU HAUT MOYEN AGE D'ELNE
Référence	2022-ETU-DPAT-0378
Type de marché	Services
Mode	Procédure adaptée ouverte
Code NUTS	FRJ15
Lieu d'exécution principal	Archives Départementales Service de l'Archéologie74 avenue Paul Alduy 66000 PERPIGNAN
Durée	à compter du 01/03/23 Jusqu'au 15/11/23
Description	L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente étude a pour objectif l'identification, l'analyse et l'étude des restes polliniques potentiellement présents dans ces trois sarcophages, dans le but de documenter les problématiques liées aux pratiques funéraires, que ce soit en termes d'offrande et de dépôts végétaux, d'aménagements funéraires non pérennes ou encore de préparation du corps du défunt (technique d'embaumement).
Code CPV principal	71335000 - Études techniques
Forme
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 40 000,00 €
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Financement par budget départemental
Conditions de participation
	La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique 30 % : Prix
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 02/02/23 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
	Envoi le 02/01/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/01/23 à 15h10