AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

ARCHE AGGLO
M. Frédéric SAUSSET - Président
3 rue des Condamines
BP CS 9602 - 07300 MAUVES
SIRET 20007309600014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 11 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Entretien des espaces verts et des accotements de voirie sur le territoire de la communauté d'agglomération ARCHE AGGLO - 9 LOTS
Référence 2023-1-F
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRK22
Lieu principal de prestation Territoire d'Arche Agglo
07300 MAUVES
Description La consultation a pour objet :
- L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE, des ouvrages d'eau potable (réservoirs, captages) et des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration) sur le territoire d'ARCHE Agglo (élagage, abatage, taille, broyage, tonte, arrosage, …)
- Le débroussaillage mécanique à l'épareuse et balayage concernant :
L'entretien des espaces verts, des surfaces non plantées ainsi que les voiries des ZAE
L'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques (digues et barrages)
L'entretien du domaine de Champos à Saint-Donat-sur-L'herbasse
L'entretien de certains chemins de Randonnée
- L'entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (débardage, élagage, abatage, débroussaillage, broyage, …)
- L'entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS et des ouvrages d'eau potable et d'assainissement,
- L'entretien manuel des cours d'eaux inaccessibles à l'épareuse et ouvrages hydrauliques
Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts
Code CPV complémentaire 77340000 - Élagage des arbres et taille des haies
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 582 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Entretien et gestion des espaces verts - Ardèche
Description : Entretien et gestion des espaces verts - Ardèche
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 7 000 € HT
Maxi annuel : 12 000 € HT 		  77310000
N° 2 Entretien et gestion des espaces verts - Hermitage
Description : Entretien et gestion des espaces verts - Hermitage
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 14 500 € HT
Maxi annuel : 24 000 € HT 		  77310000
N° 3 Entretien et gestion des espaces verts - Herbasse
Description : Entretien et gestion des espaces verts - Herbasse
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 9 000 € HT
Maxi annuel : 15 000 € HT 		  77310000
N° 4 Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - Ardèche
Description : Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - Ardèche
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 12 000 € HT
Maxi annuel : 32 000 € HT 		  77310000
N° 5 Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - Hermitage
Description : Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - Hermitage
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 24 000 € HT
Maxi annuel : 56 000 € HT 		  77310000
N° 6 Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - Herbasse
Description : Entretien mécanique des espaces verts, cours d'eau, voirie sur le territoire de l'Ardèche : épareuse, broyage, entretien, lamier, broyage de branches, cureuse, remorques et balayage - Herbasse
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 8 000 € HT
Maxi annuel : 15 500 € HT
   77310000
N° 7 Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers)
Description : Entretien des cours d'eau sur le territoire d'ARCHE Agglo (travaux forestiers)
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Mini annuel : 10 800 € HT
Maxi annuel : 60 000 € HT 		  77310000
N° 8 Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'EP et d'assainissement et des aires de collecte d'AV et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
Description : Entretien des sentiers de randonnées, des sites sports nature, des ENS, des ouvrages d'eau potable et d'assainissement et des aires de collecte d'apport volontaire et abords de voirie des ZA de Tournon et Mercurol
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Ce marché est réservé à des structures d'insertion.
La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.
Mini annuel : 64 000 € HT
Maxi annuel : 141 000 € HT 		  77310000
N° 9 Entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques
Description : Entretien manuel de certains cours d'eau (inaccessibles à l'épareuse) et ouvrages hydrauliques
Durée du marché : 11 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Des marchés de prestations similaires pourront être conclus conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique.
Reconductions : Oui
3 fois 1 an à partir du 1er mars 2024
Informations complémentaires : Ce marché est réservé à des entreprises adaptées (EA) et à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT).
La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.
Mini annuel : 6 000 € HT
Maxi annuel : 40 000 € HT 		  77310000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Voir RC

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir RC

  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
 
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/02/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/02/23 à 09h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour les lots 8 et 9 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à la date de sa notification et jusqu'au 29 février 2024.
Pour les lots 1 à 7 l'accord cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de l'émission du 1er bon de commande ou au plus tard à compter du 2 mai 2023 et jusqu'au 29 février 2024.
Tous les lots de l'accord cadre sont renouvelables 3 fois à partir du 1er mars 2024 par reconduction tacite par période successive de 1 an. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse réalisée trois mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR).
Lot N°8 : ce marché est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs défavorisés.
La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.
Lot N°9 : ce marché est réservé à des entreprises adaptées (EA) et à des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) mentionnées à l'article L2113-12 du Code de la Commande Publique ainsi qu'à des structures équivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés.
La proportion minimale mentionnée à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique est fixée à 50 %.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
2027
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon
184, rue Duguesclin
69433 Lyon Cedex 03
Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65
  Envoi le 12/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12/01/23 à 15h10

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat