AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

BUREAU DE RECHERCHE EN GÉOLOGIE MINIÈRE (BRGM)
Mme Michèle ROUSSEAU - Présidente Directrice Générale
3 av. Claude-Guillemin
BP 36009 - 45060 ORLÉANS - Cedex 2
SIRET 58205614900120
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Autre - Service Géologique National ;
Objet Location avec option d'achat d'une chaîne LC-IC-MSMS triple quadripôle, neuve ou d'occasion et prestation de maintenance associée
Référence HADEPA230127
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRB06
Lieu principal de livraison 3 av. Claude-Guillemin
45060 Orléans
Description Le BRGM souhaite se doter d'un équipement d'analyse par spectrométrie de masse triple quadripôle, couplé à chromatographie en phase liquide et à la chromatographie ionique pour ses laboratoires situés sur son site d'Orléans, au sein de la Direction de l'Eau, de l'Environnement des Procédés et des Analyses (DEPA).
Code CPV principal 38432200 - Chromatographes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 300 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Location avec option d'achat d'une chaîne UPLC-MSMS et prestation de maintenance associée
Description : Location avec option d'achat d'une chaîne UPLC-MSMS et prestation de maintenance associée
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Un système de préconcentration en ligne utilisant des colonnes préparatives, pour la chromatographie en phase liquide pourra être proposé.
Reconductions : Non
Informations complémentaires : En option, un système de préconcentration en ligne utilisant des colonnes préparatives, pour la chromatographie en phase liquide pourra être proposé. 		200 000 38432200
N° 2 Location avec option d'achat d'un chromatographe ionique et prestation de maintenance associée
Description : Location avec option d'achat d'un chromatographe ionique et prestation de maintenance associée
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Un système de préconcentration en ligne utilisant des colonnes préparatives, pour la chromatographie en phase liquide pourra être proposé.
Reconductions : Non 		100 000 38432200
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'offre doit prendre en compte la reprise d'une chaîne UPLC-MSMS, hors service depuis août 2022.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/02/23 à 10h25 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 06/03/23 à 13h00
Lieu : Orléans
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans
28, rue de la Bretonnerie
45057 Orléans Cedex 1
Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16
  Envoi le 29/01/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30/01/23 à 08h10

 

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