Liste de tous les avis pour ce marché Afficher l'avis d'attribution n°1 Afficher l'avis rectifié Afficher l'avis d'origine

---

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

MAIRIE DE MOIRANS Mme Valérie ZULIAN - Maire Place de l'Assemblée Départementale 38346 MOIRANS Tél : 04 76 35 77 29 - Fax : 04 76 35 77 52 SIRET 21380239000012

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Organisation et gestion des temps d'activités périscolaires
Référence	16/2022
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRK24
Durée	à compter du 01/09/23 Jusqu'au 31/08/24
Description	Le présent marché a pour objet la gestion de l'accueil périscolaire pour les enfants des écoles maternelles et élémentaires de la ville.
Code CPV principal	92331210 - Services d'animation pour enfants
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Non Les variantes sont refusées
Options	Non
Reconductions	Oui L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu'au 31 août 2027.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 % : Valeur technique de l'offre 30 % : Prix
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 07/04/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 07/04/23 à 14h00 Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique :	Non
Fonds	Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
	Envoi le 21/02/23 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/02/23 à 15h10