AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE METZ
M. François GROSDIDIER - Maire
Place d'Armes
BP 21025 - 57036 METZ - 01
SIRET 21570463600012
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 36 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Numérisation de documents conservés par les Archives municipales de METZ
Référence 23001A
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal 1 Place du Parlement de Metz
57011 Metz
Durée 36 mois
Description La présente consultation a pour objet, la numérisation de documents conservés par les Archives Municipales de Metz.
Lot 1 : numérisation et indexation de registres d'état-civil
Lot 2 : numérisation de registres
Lot 3 : numérisation de documents divers
Lot 4 : numérisation des permis de construire
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières propres à chaque lot.
Code CPV principal 79995100 - Services d'archivage
Forme Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Collectivité territoriale
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - NUMERISATION ET INDEXATION DE REGISTRES D'ETAT-CIVIL
Description : NUMERISATION ET INDEXATION DE REGISTRES D'ETAT-CIVIL (CPV 79995100-6 : Services d'archivage)
Montant : Sans minimum et un maximum : 3 000.00 € HT/période

Lieu d'exécution : Archive Municipale de Metz (57000) 		  79995100
N° 2 Lot n°2 - NUMERISATION DE REGISTRES ET DOCUMENTS RELIES
Description : NUMERISATION DE REGISTRES ET DOCUMENTS RELIES (CPV 79995100-6 : Services d'archivage)
Montant : Sans minimum et un maximum : 8 000.00 € HT/période

Lieu d'exécution : Archive Municipale de Metz (57000) 		  79995100
N° 3 Lot n°3 - NUMERISATION DE DOCUMENTS DIVERS
Description : NUMERISATION DE DOCUMENTS DIVERS (CPV 79995100-6 : Services d'archivage)
Montant : Sans minimum et un maximum : 3 000.00 € HT/période

Lieu d'exécution : Archive Municipale de Metz (57000) 		  79995100
N° 4 Lot n°4 - NUMERISATION DES PERMIS DE CONSTRUIRE
Description : NUMERISATION DES PERMIS DE CONSTRUIRE (CPV 79995100-6 : Services d'archivage)
Montant : Sans minimum et un maximum : 56 000.00 € HT/période

Lieu d'exécution : Archive Municipale de Metz (57000) 		  79995100
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Oui
Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite du site dans les conditions suivantes :
- Personne à contacter : M. DEPREZ Thierry - 03 87 68 25 71
- Dates et horaires : Sur rendez-vous uniquement
Les visites à l'improviste ne sont pas autorisées. Une attestation de visite sera remise pa
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
https://www.sis-marches.marches-publics.info


Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 13/04/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Accord cadre à BDC et marchés subséquents- durée 12 mois, reconductible tacitement 2 fois par période de 12 mois.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des membres du groupement, au moment de l'attribution.
Financement sur le budget propre et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement. Les prix sont révisables.
  Envoi le 02/03/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/03/23 à 12h10

 

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