AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU GARD
Françoise LAURENT PERRIGOT - Présidente du Conseil départemental du Gard
Rue Guillemette
30044 Nîmes - 9
Tél : 04 66 76 76 76
SIRET 22300001900073
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 26/05/23
Remise des offres

Au lieu de :
02/06/23 à 16h00 au plus tard.
Lire :
05/06/23 à 16h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 05/06/2023 14h00
Lire :
Date: 12/06/2023 à 14h00

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Accord cadre à bon de commande pour la réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard (I)
Référence 23SIT002
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal d'exécution L'ensemble du Département du Gard délimité en 5 zones :Zone Causses-VidourleZone CévennesZone Rhône-UzègeZone Camargue-CostièresZone NîmesVoir liste des bâtiments fournie en Annexe
30000 NIMES
Description Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum, exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord cadre donnera lieu à la conclusion de bons de commande qui porteront sur la réalisation de l'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour l'ensemble des bâtiments du Conseil Départemental du Gard à l'exclusion des travaux d'opération d'importance de rénovation et de réhabilitation.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Code CPV principal 45262700 - Travaux de transformation de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Cf Règlement de la Consultation : Article 1.4 - Décomposition de la consultation
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 32 252 463,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 11 Désamiantage/Zone Causses-Vidourle
Description : Désamiantage/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		689 064 45262660
N° 12 Désamiantage/Zone Cévennes
Description : Désamiantage/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		689 064 45262660
N° 13 Désamiantage/Zone Rhône-Uzège
Description : Désamiantage/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		689 064 45262660
N° 14 Désamiantage/Zone Camargue-Costières
Description : Désamiantage/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		689 064 45262660
N° 15 Désamiantage/Zone Nîmes
Description : Désamiantage/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		689 064 45262660
N° 21 V.R.D./Zone Causses-Vidourle
Description : V.R.D./Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		661 407 45112000
N° 22 V.R.D./Zone Cévennes
Description : V.R.D./Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		661 407 45112000
N° 23 V.R.D./Zone Rhône-Uzège
Description : V.R.D./Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		661 407 45112000
N° 24 V.R.D./Zone Camargue-Costières
Description : V.R.D./Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		661 407 45112000
N° 25 V.R.D./Zone Nîmes
Description : V.R.D./Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		661 407 45112000
N° 31 Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Causses-Vidourle
Description : Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		502 309 45262522
N° 32 Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Cévennes
Description : Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		502 309 45262522
N° 33 Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Rhône-Uzège
Description : Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		502 309 45262522
N° 34 Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Camargue-Costières
Description : Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		502 309 45262522
N° 35 Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Nîmes
Description : Gros oeuvre - Couverture - Revêtement de sols dures/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		502 309 45262522
N° 41 Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Causses-Vidourle
Description : Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		670 760 45261420
N° 42 Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Cévennes
Description : Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		670 760 45261420
N° 43 Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Rhône-Uzège
Description : Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		670 760 45261420
N° 44 Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Camargue-Costières
Description : Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		670 760 45261420
N° 45 Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Nîmes
Description : Etanchéité - Bacs aciers - Zinc/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		670 760 45261420
N° 51 Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Causses-Vidourle
Description : Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		362 098 44316500
N° 52 Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Cévennes
Description : Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		362 098 44316500
N° 53 Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Rhône-Uzège
Description : Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		362 098 44316500
N° 54 Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Camargue-Costières
Description : Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		362 098 44316500
N° 55 Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Nîmes
Description : Menuiseries Aluminium - Serrurerie/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		362 098 44316500
N° 61 Menuiseries bois - Agencement/Zone Causses-Vidourle
Description : Menuiseries bois - Agencement/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		631 824 45421000
N° 62 Menuiseries bois - Agencement/Zone Cévennes
Description : Menuiseries bois - Agencement/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		631 824 45421000
N° 63 Menuiseries bois - Agencement/Zone Rhône-Uzège
Description : Menuiseries bois - Agencement/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		631 824 45421000
N° 64 Menuiseries bois - Agencement/Zone Camargue-Costières
Description : Menuiseries bois - Agencement/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		631 824 45421000
N° 65 Menuiseries bois - Agencement/Zone Nîmes
Description : Menuiseries bois - Agencement/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		631 824 45421000
N° 71 Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Causses-Vidourle
Description : Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		381 532 45421141
N° 72 Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Cévennes
Description : Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		381 532 45421141
N° 73 Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Rhône-Uzège
Description : Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		381 532 45421141
N° 74 Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières
Description : Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		381 532 45421141
N° 75 Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Nîmes
Description : Cloisons - Plafonds suspendus/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		381 532 45421141
N° 81 Miroiterie/Zone Causses-Vidourle
Description : Miroiterie/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		81 272 45441000
N° 82 Miroiterie/Zone Cévennes
Description : Miroiterie/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		81 272 45441000
N° 83 Miroiterie/Zone Rhône-Uzège
Description : Miroiterie/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		81 272 45441000
N° 84 Miroiterie/Zone Camargue-Costières
Description : Miroiterie/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		81 272 45441000
N° 85 Miroiterie/Zone Nîmes
Description : Miroiterie/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		81 272 45441000
N° 91 Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Causses-Vidourle
Description : Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		425 114 45430000
N° 92 Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Cévennes
Description : Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		425 114 45430000
N° 93 Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Rhône-Uzège
Description : Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		425 114 45430000
N° 94 Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Camargue-Costières
Description : Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		425 114 45430000
N° 95 Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Nîmes
Description : Peinture - Revêtements de sols souples/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		425 114 45430000
N° 101 Plomberie - Génie Climatique/Zone Causses-Vidourle
Description : Plomberie - Génie Climatique/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 505 679 45331000
N° 102 Plomberie - Génie Climatique/Zone Cévennes
Description : Plomberie - Génie Climatique/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 505 679 45331000
N° 103 Plomberie - Génie Climatique/Zone Rhône-Uzège
Description : Plomberie - Génie Climatique/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 505 679 45331000
N° 104 Plomberie - Génie Climatique/Zone Camargue-Costières
Description : Plomberie - Génie Climatique/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 505 679 45331000
N° 105 Plomberie - Génie Climatique/Zone Nîmes
Description : Plomberie - Génie Climatique/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		1 505 679 45331000
N° 111 Electricité - Courants forts et faibles/Zone Causses-Vidourle
Description : Electricité - Courants forts et faibles/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		257 605 09310000
N° 112 Electricité - Courants forts et faibles/Zone Cévennes
Description : Electricité - Courants forts et faibles/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		257 605 09310000
N° 113 Electricité - Courants forts et faibles/Zone Rhône-Uzège
Description : Electricité - Courants forts et faibles/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		257 605 09310000
N° 114 Electricité - Courants forts et faibles/Zone Camargue-Costières
Description : Electricité - Courants forts et faibles/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		257 605 09310000
N° 115 Electricité - Courants forts et faibles/Zone Nîmes
Description : Electricité - Courants forts et faibles/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		257 605 09310000
N° 121 Automatisme/Zone Causses-Vidourle
Description : Automatisme/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		63 615 48921000
N° 122 Automatisme/Zone Cévennes
Description : Automatisme/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		63 615 48921000
N° 123 Automatisme/Zone Rhône-Uzège
Description : Automatisme/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		63 615 48921000
N° 124 Automatisme/Zone Camargue-Costières
Description : Automatisme/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		63 615 48921000
N° 125 Automatisme/Zone Nîmes
Description : Automatisme/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		63 615 48921000
N° 131 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle
Description : Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Causses-Vidourle

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		218 207 45443000
N° 132 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes
Description : Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Cévennes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		218 207 45443000
N° 133 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège
Description : Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Rhône-Uzège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		218 207 45443000
N° 134 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Camargue-Costières
Description : Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Camargue-Costières

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		218 207 45443000
N° 135 Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Nîmes
Description : Ravalement et Rénovation de Façade/Zone Nîmes

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. 		218 207 45443000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 05/06/23 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/06/23 à 14h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Présence de Clauses Environnementales (cf RC, CCAP).
Durée : l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Décomposition de la consultation : (Cf RC)
Un nombre maximal de 2 lots (soit 2 zones) par corps d'état sera attribué à un même candidat, selon les modalités suivantes :
Les candidats se verront attribuer les lots pour lesquels ils sont classés premiers, selon l'ordre de préférence qu'ils auront mentionné.
La ou les autres zones du corps d'état seront attribuées aux candidats suivants dans l'ordre du classement.
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Une nouvelle procédure sera engagée par le Département avant le terme du contrat
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
  Envoi le 01/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/05/23 à 09h10

 

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