|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE M. FRANCOIS RAGE - PRESIDENT 2 BIS RUE DE L'HERMITAGE 63063 CLERMONT FERRAND - 1 Tél : 04 73 44 68 68 SIRET 25630012000035 |
SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE 2 BIS RUE DE L'HERMITAGE 63063 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 44 68 68 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
16 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Autre
- Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
Objet | Accord-cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement des lignes B et C du BHNS du projet Inspire | ||||||||||||
Référence | 23TDVTRESEAUX | ||||||||||||
Type de marché | Travaux | ||||||||||||
Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
Code NUTS | FRK14 | ||||||||||||
Lieu principal d'exécution |
Ressort territorial du SMTC-AC 63063 Clermont Ferrand |
||||||||||||
Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Lot1: Secteur 2 et 2 bis Lot2: Secteur 7 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
||||||||||||
Code CPV principal | 45232410 - Travaux d'assainissement | ||||||||||||
Code CPV complémentaire | 45112100 - Travaux de creusement de tranchées | ||||||||||||
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Les candidats seront autorisés à présenter une offre pour autant de lots qu'ils le souhaitent mais un candidat ne pourra se voir attribuer plus d'un lot. Cette limitation vise à favoriser l'émergence d'une plus grande concurrence. |
||||||||||||
Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 10 000 000,00 € |
||||||||||||
|
|||||||||||||
Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
||||||||||||
Conditions de participation | |||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|||||||||||||
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
|||||||||||||
Marché réservé : Non | |||||||||||||
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||
Documents |
|
||||||||||||
Offres |
Remise des offres le
08/06/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 08/06/23 à 14h00 |
||||||||||||
Renseignements complémentaires | |||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||
Les candidats sont invités à participer à une réunion en visioconférence de présentation du projet avant la remise de l'offre. La participation à cette réunion est obligatoire. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes composé du SMTC-AC, GRDF, Enedis, Orange et Covage, afin de retenir un prestataire commun attributaire du marché de travaux par lot géographique concerné. Le SMTC-AC est coordonnateur du groupement de commandes La valeur estimée renseignée correspond au montant maximum cumulé des deux lots |
|||||||||||||
Marché périodique : | Non | ||||||||||||
Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir info ci-dessus |
||||||||||||
Envoi le 04/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/05/23 à 15h10 |
Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |