---

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis expiré !)

COMMUNE D'ARCHAMPS Mme Anne RIESEN - Maire Place de la mairie BP 40 - 74165 COLLONGES SOUS SALEVE - Cedex Tél : 04 50 43 62 18 - Fax : 04 50 43 68 13 SIRET 21740016700011

Objet	APPEL A MANIFESTATION D'INTÉRÊT EN VUE DE L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'INSTALLATION D'ÉQUIPEMENTS PHOTOVOLTAÏQUES
Type de marché	Fournitures
Mode
Code NUTS	FRK28
Description	La commune d'Archamps souhaite mettre à disposition la toiture de son futur Centre Technique Municipal situé route de la Bossenaz : elle comporte un pan orienté sud. La toiture sera en bac acier.
Code CPV principal	09331200 - Modules solaires photovoltaïques
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Quantité ou étendue	La toiture solarisable est de 380 m²
Documents	Dossier de Consultation des Entreprises
	Remise des plis le 30/06/23 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Renseignements complémentaires
	Les offres seront étudiées au regard de la grille de critères pondérés de la façon suivante: Qualité technique du projet: 50% Gouvernance citoyenne: 30% Projet de développement durable: 20%
	Envoi le 19/05/23 à la publication